Architectes: Dolci (A. et F.). Entreprise: Sempa SA.
Plans de situation, plan coupe et façades, préavis 15-1966 - construction 3ème pavillon, devis, descriptif, factures, correspondance, copies de factures, débit.
Détermination des coefficients d'occupation et d'utilisation du sol. Plans: coupe, situation Auteur des plans: Association d'architectes Chartiel (R. et Oberson J.-J.)
Correspondance, PV séances du Service de l'aménagement du territoire, préavis des services, rapport, avis d'enquête, feuille d'enquête, opposition, Extrait de PV du Conseil communal, Extrait du PV du Conseil d'Etat.
Correspondance, PV séances, "Proposition d'étude et programme de travail pour l'établissement du shéma directeur et du plan de quartier "Au Record d'Ouchy" (GEA), Rapport de Dallenbach (J.-Cl), rapports, notes, "Les points forts du projet" (GEA), projet de règlement spécial pour le plan de quartier (GEA)
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 20.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 11.12.2000. (1 exemplaire original signé, 1 exemplaire non signé).
Table des matières: Chapitre I: Ordre et tranquillité publics Chapitre II: Sécurité publique Chapitre III: Domaine public et bâtiment
Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 29.10.1954 Localisation: Au Bois d'Ecublens. Parcelle n°263. Parcelle n°292. En Larges Pièces. Parcelle n°1188.
Signataires: Commune de Lausanne, représentée par le Directeur des Services industriels Morattel (M. H) / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE) Date: 22.11.1974. Contenu: Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 30.04.1971.
1) Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des CFF et le Syndicat d'améliorations foncières de Bussigny, Crissier, Ecublens et la Commune d'Ecublens, 10.04.1922 2) Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des CFF et le Syndicat d'améliorations foncières de Bussigny, Crissier, Ecublens et la Commune d'Ecublens, 18.06.1945
Rapport sur l'essor démographique de la commune d'Ecublens rédigé par un étudiant (1972-1973, 2 exemplaires). 5 parties :
Causes générales de l'essor démographique d'Ecublens ;
Le croît naturel ;
L'immigration ;
Composition de la population ;
Prévisions et plan des zones.
Evolution de la population de 1973 à 1981. Renseignements du greffe municipal sur la situation et la qualité de vie de la commune accompagné d'un canevas de présentation (2 exemplaires, 1980).
Signataires: C. (D.) / Commune d'Ecublens Notaire: Vinet (Louis) Contenu: Acte d'échange daté du 25.03.1830 Localisation: lieu dit "En Blevalayre"; Aux Paquier de Bassange"
La Société militaire des patriotes d'Ecublens a été fondée le 4 juillet 1847. Le 1er registre (1885-1929) conservé ici contient un règlement de la Société daté du 07.02.1892, les procès-verbaux de séances du comité dès le 22.02.1885, les procès-verbaux des assemblées générales et le rôle des membres de la société au 07.02.1892. Le 2ème registre (1929-1965) contient le règlement du 15.02.1922, les procès-verbaux des séances du comité, les procès-verbaux des assemblées générales, ainsi qu'une convention entre le Comité de l'Abbaye des patriotes d'Ecublens et M. Chevalier, directeur de fanfare.
Le registre contient des informations sur des propriétaires ayant battu mécaniquement entre 1861 et 1870. Ce dossier contient également des livrets compilant les heures de battage et le nombre de kilos obtenus par personne entre 1953 et 1959.
Dès le 10.06.1987, un groupe prend l'initiative de se documenter sur l'histoire d'Ecublens dans le but d'organiser une exposition. Ils se rendent alors aux Archives cantonales le 30.06.1987, puis visitent les Archives communales le lendemain. Le groupe choisit une centaine de documents issus des deux institutions et se scinde en deux groupes de travail. Les premiers thèmes retenus sont : la géographie, la religion, les noms de famille, les sociétés locales et l'industrie. Le 27.01.1988, les premières informations récoltées sont partagées au sein du groupe. Le 20.10.1988, on apprend que le musée de Rumine possède des objets de l'âge de bronze et du temps des Romains qui ont été découverts à Ecublens. Il est alors question de les obtenir le temps de l'exposition qui aura lieu du 09.03 au 01.04.1990. En mai 1989, la majorité du travail de tri et choix des documents est effectuée, on tente donc d'organiser la disposition de l'exposition. Le 09.01.1990, on se rend compte qu'un tri doit encore être effectué car le groupe dispose de trop de documents. Ce même jour, les crédits sont accordés par la Municipalité et le titre "Ecublens raconte" est proposé par M. Chapuisat. Une fois le choix des documents restreint, les reproductions commencent fin février 1990. Toutefois, il a été décidé d'exposer l'original du texte le plus ancien, daté de 1324. Les procès-verbaux versés par le groupe et contenus dans ce dossier vont jusqu'au 26.02.1990.
Le 26.08.1921, un consortium intercommunal est formé en vue de la construction d'un battoir à grains. En septembre, des visites de battoirs à grains de la région sont effectués afin de permettre une meilleure visualisation de la construction. Le consortium demande l'achat d'une parcelle d'environ 1000 m2 à la Municipalité le 23.02.1922 . A la première assemblée générale, on compte 84 adhésions. Le 28.03.1922, les travaux d'études sont adjugés à l'architecte Lerch (Arthur).
La Société se constitue définitivement et présente ses statuts le 23.04.1922. Ducret (Elie) est élu président et Glardon (Antoine), secrétaire-caissier. Sont également membres : Bonzon (Robert), Masson (Ernest), Masson (Ulrich), Mingard (Alexis) et Emery (Emile). Les machines agricoles sont installées dans le battoir vers l'automne 1922. En mai 1923, la Société met en place un prêt hypothécaire divisée en obligations foncières, puis distribue les titres en octobre.
Le 19.07.1924, Vez (Auguste) quitte son poste de gérant du battoir à grains et c'est M. Lavanchy qui le remplace. Commandements de payer 11.1924. Le 17.11.1925, Ducret (Elie) annonce qu'il ne souhaite pas se faire réélire en tant que président. Bonzon (Robert) est alors élu comme remplaçant.
La correspondance traite également de nombreux litiges financiers avec des sociétaires et l'office des constructions agricoles de l'union suisse des paysans. On y trouve aussi une liste des membres.
S 009 - 01/1 Procès-verbaux années 1912-1945. Porte le n°1. S 009 - 01/2 Procès-verbaux années 1945-1951. Porte le n°2. Registre grand format (pas dans la boîte) S 009 - 01/3 Procès-verbaux années 1969-1985. Porte le n°4. S 009 - 01/4 Procès-verbaux années 1985-1999. Porte le n°5. S 009 - 01/5 Procès-verbaux organisation du 75ème anniversaire Echo des campagnes 1912-1987. Porte le n°6 S 009 - 01/6 Livret de la Caisse d'Epargne cantonale vaudoise (1918-1956). 2 exemplaires.
Ce dossier contient les parts nominatives de la Société du Battoir à grains, accompagnées de coupons de dividende. On y trouve également des attestations d'héritiers.
Rapport hydrogéologique effectué par le laboratoire de géologie de l'école polytechnique fédéral de Lausanne concernant la source privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.
Cacul des surfaces Plans: plan de situation, projet hotel-restaurant: rez inférieur, sous-sol/parking, étage type. Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
Plaquette Mon Repos: historique, situation, indications sur les responsables des transformations, programme du projet, caractéristiques générales, entreprises adjudicataires, fournisseurs.
Descriptif général du contenu du plan d'extension partiel pour la création d'un hôtel-restaurant, Calcul des surfaces habitables, plan d'extension partiel Plans: plans dressés pour enquête, plan de situation Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
Avant-projet d'un hotêl restaurant avec parking/abri souterrain Plans: étage type, façade ouest, façade nord, façade est, coupe A, coupe B, façade sud, étude d'implantation, rez de chaussée supérieur, sous-sol/parking/abri, rez de chaussée inférieur Auteurs des plans (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.).
Projet de construction d'un bâtiment Plans: croquis, niveau S, niveau Ri, niveau Rs +1, niveau 2, niveau 3, niveau 4, niveau 5, récapitulation, Auteur des plans: non indiqué Le plan porte en rouge l'annotation "2 ème projet"
Calcul du coefficient d'occupation Plans: projets de plan de quartier/plan d'extension partiel "Sur Croset". Auteur des plans: Blanc (Claude) Un plan porte en rouge l'annotation "1er projet"
Arrêté cantonal autorisant la substitution du Conseil Général d'Ecublens par un Conseil Communal de 45 membres dès le 01.01.1909 Date de l'arrêté : 04.06.1909
Signataires: Caisse de la Bourgeoise d'Ecublens / Sieur R. (J. F.) / D. (F. J.) Notaire: Vinet (Louis) Contenu: Acte d'échange daté du 30.01.1829 Localisation: "En Marcolet"
Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 28.01.1954 Localisation: En Fossaux. Parcelle n°1207. Aux Bois. Parcelle n°294.
Signataires: Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE) Date: Approuvé par le Conseil d'Etat le 09.02.1972. Contenu: Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 14.01.1948.
Numéros 4 (15.10.1879) et 15 (24.07.1880, exemplaire original et copie) du "Moniteur d'Ecublens : journal sérieux et chronique vaudoise paraissant à Lausanne tous les 15 jours". Lettre de remerciements adressées à mes Mlles Berthoud pour leur envoi.
Signataires: Caisse des pauvres de la Bourgeoisie d'Ecublens / Sieur D. (F.) Notaires: Vinet (L.) / Jaïn (Benjamin) Contenu: Lettre de rente datée du 03.01.1827. Présentée au contrôle des charges immobilières du District de Morges le 14.02.1849.
Règlement communal sur la gestion des déchets. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 18.10.1999. Approuvé par le Conseil communal d'Ecublens le 19.11.1999. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 10.01.2000 (2 exemplaires originaux signés).
Table des matières
I. Dispositions générales II. Collecte et traitement des déchets urbains III. Déchets spéciaux IV. Déchets industriels et commerciaux V. Autres déchets et matériaux VI. Couverture des frais VII. Dispositions finales et sanctions
Un feuillet de programme pour les soirées musicales et littéraires de l'Echo des campagnes du 27 et 28 février 1953 à la grande salle d'Ecublens. Titre: 3 garçons, 1 fille : comédie en 3 actes Auteur: Ferdinand (Roger); Mise en scène: Prenleloud (R.); Distribution: Masson (Jean).
Plans de révision (n°501-509) - sous-sol et canalisations, rez, 1er étage, combles, coupe, façades, plan de révision "exécution" - sous-sol et canalisations, détail fosse ascenseur.
Dossier I 0082: Plans de transformations (n°01-03, 05-06), détail véranda rez et 1er étages, combles, détail couvert entrée et portes intérieures, aménagements extérieurs, combles, situation (09.1993), textes de signalisation.
Dossier I 0083: Plans de transformations projetées,variantes des teintes pour façades, photographies et exemple de bâtiment pour le choix des coloris de façades.
Dossier I 0085: Plans des transformations projetées (n°501-509), sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades. (1:50)
Correspondance, devis, projet de cession, tableau de mutation. Plans: "Avant-projet pour l'aménagement d'un parc public et lieu de détente et jeux d'enfants". Auteur des plans: Gonin (Roland)
Préavis n°6/79 (2 exemplaires) : projet de modification partielle du règlement du plan de quartier dit "La Chataneraie" - Adjonction d'un chapitre XI intitulé "Dispositions spéciales" et d'un article 30 concernant la possibilité de construire des courts de tennis ouverts et couverts, dans le secteur B, en lieu et place de deux bâtiments locatifs.
Extrait du livre "Les Vieiilles pierres du pays de Vaud" de Berger (Ric), 2ème édition, 1969, pp. 17-18. Un paragraphe mentionne le châtelard d'Ecublens, appelé la Mothe.
Signataires: Commune d'Echandens / Commune d'Ecublens / Commune de Denges / Commune de Saint-Sulpice / Commune de Chavannes / Commune de Crissier / Commune de Bussigny Contenu: Procès-verbal de reconnaissance de la ligne limite du territoire de la Commune d'Ecublens daté du 06.07.1827.
Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE) Date: 30.04.1971 Contenu: Convention relative à la fourniture et l'approvisionnement en énergie électrique par la Commune de Lausanne au SIE. Remplace la convention du 31.01.1964.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux. Adopté par la Municipalité le 06.04.1999. Adopté par le Conseil communal le 07.05.1999. Approuvé par le Conseil d'Etat le 04.08.1999.
Table des matières:
Chapitre 1: Dispositions générales Chapitre II: Equipement public Chapitre III: Equipement privé Chapitre IV: Procédure d'autorisation Chapitre V: Prescriptions techniques Chapitre VI: Taxes Chapitre VII: Dispositions finales et sanctions
Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux Chapitre I: Taxe unique de raccordement Chapitre II: Taxe annuelle d'entretien des collecteurs Chapitre III: Taxe annuelle d'épuration Chapitre IV: Défalcation Chapitre V: Délais de paiement
1) Annexe à la convention concernant la construction, l'utilisation et l'administration du cantonnement STPA à Ecublens entre la Confédération Suisse et la Commune d'Ecublens, 08.06.1978 2) Complément à la convention concernant la construction, l'utilisation et l'administration d'un cantonnement STPA à Ecublens entre la Confédération Suisse et la Commune d'Ecublens, non daté 3) Convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA à Ecublens VD, de même que le paiement des frais (contrat CCG), 09.11.1984 4) Annexe à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA du 09.11.1984 5) Complément n°1 à la convention du 12.05.1976 concernant la construction, l'utilisation et l'administration du cantonnement STPA, 09.11.1984 6) Directives en vue d'assurer l'état de préparation à la guerre, 15.01.1986 7) Annexe n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 15.02.1993 8) Annexe n°2 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 15.02.1993 9) Annexe n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, 01.01.1995 10 ) Complément n°1 à la convention concernant l'entretien et l'utilisation du cantonnement STPA d'Ecublens, de même que le paiement des frais du 09.11.1984, 01.01.1995
Plans de parcellement et d'échange de terrains. Secteur A. 18 plans originaux avec signatures des propriétaires intéressés. Remis par M. Gonin (Roland), le 17 mai 1979.
Calcul surfaces plancher et hauteur corniche. Plans : plan de quartier du 6 février 1975, mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975, approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat lors de sa séance du 14.07.1976 (non signés); numérotation des immeubles (solution retenue)
Avant-projet d'un collège. Financement et participation des constructeurs du quartier, Gonin (Roland), 10.10.1973; Calcul du coefficient d'habitabilité, surface habitable et coefficient d'occupation.