Cote
CH 001662-8 A-(01)-E-e-01
Titre
Versement 2000
Date(s)
- 1806-1953 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
15 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
< 2000: une grande partie des archives antérieures à 1970 ont été collectées et placées aux Archives sans trace de versement.
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les documents ont été reclassés par type d'acte (droit privé, droit public, droits réels) et par ordre chronologique en 2018. Les documents ont reçu une nouvelle cote.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2003: Inventaire sous format Excel réalisé par Friedmann (Delphine)
2018-2019: Inventaire revu et complété dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM par Pieracci (Aurélie) (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
24.04.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
24.04.2018: Pieracci (Aurélie)