- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Captage de la source des Jordils
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Vaccinations antipoliomyélitiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
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Correspondance
En-têtes d'entreprises et de commerces
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Pièces justificatives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes, correspondance, questionnaires
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Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
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Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des habitants
Actes d'origines, formules de contrôle
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Acte
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Association des parents d'élèves
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Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
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Correspondance, coupure de presse
Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance