- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-45-03-d
- File
- 2012 - 2013
Part of Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Part of Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, CD-ROM
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
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Formulaires
Part of Givrins - Commune
Avis de naturalisation, correspondance
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, règlement plan, rapports
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Rapports, plans
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
Mise en conformité des raccordements d'eaux usées des villas
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Correspondance
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Formulaires, correspondance
Mise en place d'éolienne à la Givrine
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Correspondance, plans, photographies
Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
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Correspondance, offres, plans
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
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Devis
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Correspondance, offres, plans
Part of Givrins - Commune
Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
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Part of Givrins - Commune
Correspondance, avis de naturalisation
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
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Album de photographies
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans
Recaptage des sources communales
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Correspondance, offres, plans
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
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Police des constructions : litiges
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Correspondance, recours
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Plans
Règlement sur la gestion des déchets
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Correspondance, règlement
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
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Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
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Rapport
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Correspondance, plans, devis, études, rapports
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
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Correspondance, bail, plans, photographies
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Réfection des tunnels anti-bruit
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
Fête du nouveau district de Nyon
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Correspondance, affiche
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Correspondance, recours
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Correspondance
Collecteurs EC et EU route de Genolier, chemin de Carre
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Plans
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Correspondance, contrats
Procès-verbaux de la Municipalité
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Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
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Correspondance, convention, constats, plans
Plan directeur communal (PDCom)
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Dossier de présentation et de projet
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Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
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Correspondance, plans
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
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Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
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Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Pollution du ruisseau de la colline
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Correspondance, photographies du ruisseau
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Règlement
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Correspondance, rapports d'activités
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
Procès-verbaux de la Municipalité
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Installation d'une citerne à gaz enterrée
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Dossier d'enquête publique
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
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Correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Correspondance expédiée alphabétique
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
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Correspondance, conventions
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Correspondance
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Bornes hydrantes : entretien, subvention
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Correspondance
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Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapport
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Procès-verbaux, résultats, correspondance
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Correspondance, plans, conventions
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
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Correspondance
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
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Rapport
Litiges : dommages à la propriété
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Correspondance
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Correspondance, préavis
Plan de la région de gland et environs
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Correspondance, plans
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Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
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Correspondance, factures
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance, convention, photographies, plans
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Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
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Correspondance, plans directeurs, rapports sur le processus d'aménagement, bulletins "idés" séance débat, présentations
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance, statuts