- CH 001662-8 A-(01)
- Fonds
- 1386-2022
Part of Ecublens - Fonds officiels
Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
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Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
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Ecublens - Autorités communales
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
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Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.
La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
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Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).
Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
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Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
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Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
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Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
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Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
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Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
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Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
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Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
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Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Domaines communaux - Aménagement des forêts
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Plan de classement communal des arbres (1971-1972)
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Ce dossier contient:
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Service intercommunal de la Venoge
La forestière AFV BV
Associations forestières
Règlement pour l'administration des biens communaux de la Commune d'Ecublens (1839)
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Table des matières:
Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre 2: Administration des biens communaux autres que les forêts
Chapitre 3: Administration de la forêt
Chapitre 4: Conditions requises pour jouir des Bénéfices communaux
Le règlement est approuvé par Municipalité d'Ecublens le 22.07.1839, approuvé par le Conseil Général dans sa séance du 29.07.1839 et approuvé par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud approuve le 07.09.1839.
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)
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Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Edition 2004. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 10.04.1995. Adopté par le Conseil communal le 12.05.1995. Approuvé par le Conseil d'Etat le 05.02.1996. Entre en vigueur le 05.02.1996. Modification de l'article 24: Décision du 10.11.2000 du Conseil communal approuvée par le Conseil d'Etat le 05.03.2001. Modification des articles 26, 28, 29 et et 30 : Décision du 03.10.2004 du Conseil communal approuvée par le Conseil d'Etat le 03.03.2004.
Tarif pour les interventions de SDIS Ecublens. Approuvé par le Conseil d'Etat le 03.03.2004.
Table des matières
Titre 1: Généralités
Titre 2: Organisation du corps de sapeurs-pompiers
Titre 3: Service de sapeur-pompier
Titre 4: Interventions et exercices
Titre 5: Taxe d'exemption
Titre 6: Frais d'intervention
Titre 7: Discipline
Titre 8: Entrée en vigueur
Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)
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1) Police des étrangers et du contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 26.08.1996.
2) Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 11.11.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 04.12.1996.
Annule et remplace la décision municipale du 30.03.1992 fixant le montant des taxes précitée. Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.
Table des matières:
Contrôle des habitants
Enregistrement d'une arrivée
Enregistrement d'un changement des conditions de résidence
Prolongation de l'inscription en résidence de séjour
Attestation d'établissement ou de séjour
Communication à des particuliers de renseignements concernant une personne nommément désignée
Sont réservées les dispositions du règlement du 07.02.1996 fixant les taxes de police des étrangers et d'asile.
Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)
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Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 20.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 11.12.2000. (1 exemplaire original signé, 1 exemplaire non signé).
Table des matières:
Chapitre I: Ordre et tranquillité publics
Chapitre II: Sécurité publique
Chapitre III: Domaine public et bâtiment
Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)
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Tarifs et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.2007. Approuvé par le Chef du Département de l'intérieur le 12.12.2007.
Table des matières:
I: Taxe d'exploitation sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter
II: Emoluments de surveillance des établissements publics
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
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Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 03.09.2012. Avec entrée en vigueur le 01.10.2012.
Ce document comprend toutes les taxes, émoluments et perceptions diverses de la compétence du canton et de la Commune:
Demande de mise à l'enquête/ouverture de dossiers
Permis de construire
Permis d'habiter, d'occuper (utiliser)
Visite de salubrité avec la CTS
Plaques avec numéros de rues
Vie civique (Elections et votations)
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Ce Sfonds contient:
Ecublens - Administration communale
Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens
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Registre civique - cartes d'électeurs - fiches retirées (1966-1969)
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Contrôle des électeurs (1949-1956)
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Election au Grand Conseil (1941)
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Elections - divers (1949-1957)
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Elections au Conseil national (1951)
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Affiches concernant des Arrêtés du Conseil fédéral (1952)
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Elections - Union Ouvrière Socialiste (1953)
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Elections - Votations: Affiches (1956)
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Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1955-1960)
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Elections Conseil communal (1957)
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Elections Conseil communal du 9-10 novembre 1957
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Votations - Elections - Textes soumis au vote (1961-1969)
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Elections cantonales et fédérales (1970-1974)
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Elections du Conseil communal (1973)
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Elections cantonales et fédérales (1974-1978)
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Correspondance (1975, 1977, 1981)
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Election communale complémentaire - remplacement de 2 conseillers communaux (1977)
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Election communale complémentaire du 15-15.05.1977: remplacement de deux conseillers communaux
Elections du Conseil des Etats et Conseil national (1979)
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Elections du 20-21 octobre 1979
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1974-1975)
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En 1803, le Canton de Vaud est divisé en 19 districts et 60 subdivisions. Faisant partie du district de Morges, Ecublens devint le chef-lieu du 20ème cercle cantonal. En 1998, Ecublens sert de chef-lieu pour l'un des 60 cercles judiciaires et se trouve à la tête d'un des 30 arrondissements électoraux. (Ecublens raconte, p. 45-46)
De 1998 à 2007, le canton de Vaud était découpé en 19 districts abritant 19 préfectures.
Dès le 1er janvier 2008, le canton est découpé en 10 districts abritant 10 préfectures (sont divisés en deux sous-arrondissements)
En 2020, Ecublens fait partie du district de l'Ouest lausannois dont le chef-lieu est Renens.
Grand Conseil: élections en cours de législature (1975)
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Législature 1986-1990.
Election complémentaire au Grand Conseil.
Votations fédérales: extraits des procès-verbaux (1979-1986)
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Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1978)
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Election pour le renouvellement de 9 membres du Grand Conseil, 4 et 5 mars 1978
Renouvellement des autorités communales (2001)
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Elections et votations (2003-2004)
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Elections et votations (2005-2006)
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Exposition "Ecublens hier... Ecublens aujourd'hui" (1990)
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Panneaux de l'exposition "Ecublens hier…Ecublens aujourd'hui" tenue à la Galerie du Pressoir du 09.03.1990 au 01.04.1990 organisée par le Groupe des Archives d'Ecublens
Dossiers documentaires sur Ecublens
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Coupures de presse et notices sur la Commune (1952-2012)
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Uniscope: l’hebdomadaire de l'Université de Lausanne
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Numéros 237 à 243 de l'Uniscope.
Vieilles pierres du pays de Vaud
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Extrait du livre "Les Vieiilles pierres du pays de Vaud" de Berger (Ric), 2ème édition, 1969, pp. 17-18.
Un paragraphe mentionne le châtelard d'Ecublens, appelé la Mothe.
Prises de vue d'Ecublens et du Hameau de Renges
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Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse
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Articles en lien avec d'autres refuges:
Commune d'Ecublens: cent cinquante années d’administration communale
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Histoire de l'administration communale de 1799 à 1949.
Liste des policiers en fonction à Ecublens
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1881-2006: 125 ans d'histoire de la société de Tir de Chavannes-Renens
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Plaquette réalisé pour la commémoration du 125ème anniversaire de la Société de tir de Chavannes-Ecublens.
Thématiques:
Aéroport vaudois Lausanne-Ecublens
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Dossiers relatifs à la construction d'un aéroport à Ecublens sur l'actuel site de l'université de Lausanne.
Don d'une brochure sur l'aéroport
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Brochure explicative et soutenant le projet.
Invitation à une conférence - Brochure sur le futur aéroport
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Brochure de présentation du projet, intitulée Aéroport vaudoise Lausanne-Ecublens.
Invitation à la conférence l'aviation de transport américaine.
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Deux plaquettes de présentation de l’entreprise SAPAL.
Deux historiques de l'entreprise (1906-1981) rédigés à l'occasion des 75 ans de l'entreprise.
La croissance de l'agglomération lausannoise 1960-1979 données pour l'organisation d'excursions
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Mémoire de licence rédigé par Hélène Ramseyer fait sous la direction du professeur L. Bridel, université de Lausanne, institut de géographie.
Lettre d'accompagnement.
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Rapport sur le thème de la régionalisation rédigée par Teuscher (Pierre), syndic d'Ecublens et conseiller national. (2 exemplaires)
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Brochure éditée à l'occasion du 125ème anniversaire de l'Asile des aveugles (1843-1968) et l'inauguration du home "Clair-soleil" à Ecublens.
Rapport annuel 1981.
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Procès-verbaux, Correspondance.
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Procès-verbal de la séance du 12 février 1959 de la Commission intercommunale consultative d'urbanisme (Renens, Chavannes, Crissier, Ecublens) : "Le Giratoire d'Ecublens", "Quelques problèmes intercommunaux actuels".
Cette séance aborde la contruction de l'autoroute Genève-Lausanne; l'Exposition nationale de 1964; le réseau routier régional, le projet d'aérodrome d'Ecublens; le projet de délpacement de la station d'épuration des eaux usées vers la Bourdonnette ; la gare de triage Préverenges-Lonay.
Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
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Programmes des séances
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Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Le passage du "Cirque d'Ecublens" (1958)
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Correspondance relative à des expropriations liées au développement des voies de chemin de fer: passage à niveaux d'Epenex, extension de la gare de Renens, passages sous-voie, passerelle, etc.
Etudes et pourparlers (1909-1911)
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Concerne: Tramway Renens-Ecublens-St. Sulpice, "train du Motty"
Contenu; Correspondance, procès-verbaux de séance, souscription
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Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
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Correspondance relative à : Association pour les Développement des Energies renouvelables (ADER), Symposium sur les Energies Renouvelables et l'Environnement dans le Bâtiment, Projet BoisEau, plan d'action BOIS, energies renouvelables dans le canton.
Bâtiments publics jusqu'à 1950
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Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)
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Localisation: Au Pontet. Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72.
Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.
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Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)
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Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)
Temple du Motty, entretien et travaux (2001-2003)
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Aménagement d'une rampe pour personnes à mobilité réduite, ravalement façades, sonorisation, restauration de 4 vitraux, divers travaux d'entretien.
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Deuxième bâtiment construit en 1957: Pontet 57, renommé en 1993: bâtiment Saturne. Il s'agit de la première étape de construction du Groupe scolaire du Pontet.
Localisation: Bâtiment et salle de gymnastique, Bois 6 (Route du), ECA 832, 833.
Construction, entretien, transformations.
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Correspondance concernant le bâtiment projeté par l'architecte P. Quillet et l'entreprise Sempa SA. Projet construction, devis, préavis 1967-9, devis 2ème solution, factures, correspondance, préavis 1983-14 (toiture), divers. Plans - plans enquête 1967 (situation, façades-plans-coupes), plans enquête 1983 (situation, toiture), plans divers (y c. copies). Photo du collège (années 1970).
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I 0115: Règlement sur les constructions scolaires de 1993, rapport sur choix du type de construction, appel candidatures, besoins en locaux, rapports, mandat d'étude avec règlement et programme, correspondance.
I 0116: Rapport examen candidatures, mandat étude, règlement et programme, correspondance, réponses Municipalité aux mandataires.
I 0117: Projet contrat de prestations globales. Plans: variantes. Offres honoraires, FAO, commande avant-projets, analyse projets, rapports, correspondance.
I 0118: Rapport sur options énergétiques, contrat de prestations globales d'architecture et ingénierie, tableaux récapitulatifs sur aménagement extérieur et choix des matériaux, conditions générales, listes soumissionnaires & comparaisons.
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Procès-verbaux des séances Architram n°1-14.
Procès-verbal séance clarification et offres.
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Appel de candidatures, liste candidats, date réception dossiers.