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Archival descriptionAbri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Patentes
Patentes
Péréquation, facture sociale
Péréquation, facture sociale
Centre social régional (CSR)
Centre social régional (CSR)
Agence communale AVS
Agence communale AVS
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Département de la prévoyance sociale et des assurances
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
Extensions du réseau d'eau
Extensions du réseau d'eau
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Distribution-installation
Distribution-installation
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
Eclairage public
Eclairage public
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Commission de gestion
Commission de gestion
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Votations-élections
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Préfecture
Préfecture
Litiges
Litiges
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Litiges : recours de F. L. contre une décision de la municipalité de Givrins du 15.09.2009, impartissant à la recourante un délai au 31.12.2009 pour cesser l'activité de gardiennage de chiens
Litiges : recours de F. L. contre une décision de la municipalité de Givrins du 15.09.2009, impartissant à la recourante un délai au 31.12.2009 pour cesser l'activité de gardiennage de chiens
Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Règlement communal sur la distribution des eaux y compris la loi cantonale et le règlement des eaux usées
Règlement communal sur la protection des arbres
Règlement communal sur la protection des arbres
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Règlement sur la gestion des déchets
Règlement sur la gestion des déchets
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Correspondance reçue et expédiée avec le Département de l'instruction publique et des cultes du Canton de Vaud
Correspondance reçue chronologique
Correspondance reçue chronologique
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle des électeurs (cartothèque)
Rôle des électeurs (cartothèque)
Bourgeoisie, naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Ouragan du 10 août 1958
Ouragan du 10 août 1958
Statistiques des entreprises
Statistiques des entreprises
Recensement des arbres fruitiers
Recensement des arbres fruitiers
Statistiques du tourisme
Statistiques du tourisme
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Taxes d'épuration
Taxes d'épuration
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
Emprunts
Emprunts
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
La Givrine
La Givrine
Améliorations foncières
Améliorations foncières
La Pile-Dessus : droits de superficie
La Pile-Dessus : droits de superficie
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
La Givrine : passage sous-voie
La Givrine : passage sous-voie
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
Inspecteur des forêts
Inspecteur des forêts
Forêts
Forêts
Personnel forestier
Personnel forestier
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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