- CH 001785-8 A-A#3-4-42
- SSeries
- 2004 - 2004
Part of Bottens - Fonds publics
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Convention relative au Plan partiel d'affectation modifiant « A Bottens » la zone du Vieux Village
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Original signé
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
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Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement
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Rapports avec plans (1:5'000)
Parcs et espaces verts - Cimetières
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Décomptes annuels avec statistiques
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Plans
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
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Recensement fédéral de la population
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Document de synthèse concernant la Commune, trois exemplaires
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Travaux et étude de faisabilité
Recaptage des sources "Bises" et "Troncs"
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Un tapuscrit et une version sous format excel.
Outils de recherche des permis de construire
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classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Correspondance concernant le journal Contacts
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1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Test
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des terres cultivables
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Règlements municipaux, mandats souverains
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Commission du collège catholique de Bottens
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Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
Fonds des archives administratives no 2
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
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Héritée de A#1_A Délibérations du Conseil puis de la municipalité.
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Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
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1 à 600
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et budget
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plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison
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organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité
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Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Procès-verbaux du Conseil communal
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
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Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Comptes communaux et pièces annexes
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Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
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Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
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Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Série héritée.
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Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Plan de classement des arbres (recensement)
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Règlements municipaux et conventions
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Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
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Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
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SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Certificat hébergement; Loteries; Lotos
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Bottens: groupement primaire III
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Bottens: groupement primaire IV
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Groupement scolaire primaire: sondage vacances; SPJ
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Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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