- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1993 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesPlan partiel d'affectation "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
Aperçu de l'état de l'équipement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Aperçu de l'état de l'équipement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05
- SSérie
- 1965 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 2006 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Plan des secteurs S de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 1996 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43
- Série
- 1971 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-45
- Série
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02
- SSérie
- 1969 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1980 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1985 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1986 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
- Dossier
- 1991 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
- CH 001828-7 A-(2)-(5)
- SFonds
- 1986 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03
- SSérie
- 1986 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Association des parents d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1989 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-54
- Série
- 2005 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02
- SSérie
- 2005 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-58
- Série
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes d'origines, formules de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Cimetière (gestion administrative)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04
- SSérie
- 1978 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1974 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13
- SSérie
- 1995 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01
- SSérie
- 2004 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des contributions de remplacement
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03
- SSérie
- 2000 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1996 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05-(05)
- Pièce
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01
- SSérie
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73
- Série
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75
- Série
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76
- Série
- 1994 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03
- SSérie
- 2009 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Captage de la source des Jordils
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1971 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1997 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1971 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Pièce
- 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, facture
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1979 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2003 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07
- SSérie
- 1918 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Télécommunications – téléphone
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01
- SSérie
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1917
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1920
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1924
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
- Pièce
- 1927
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Livre de caisse de la Commune et Bourse des pauvres du Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.4 a.1
- Pièce
- 1836 - 1876
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre de caisse
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
- CH 001828-7 A-(1)-C
- Série
- 1662 - 1948
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire cadastral des bâtiment du Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 b.2
- Pièce
- 1816
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
- Pièce
- 1893 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.02
- Pièce
- 1963 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.2 a.01 bis
- Pièce
- 1816 - 1869
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.3 a.01
- Pièce
- 1951 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.5 a.01
- Pièce
- 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 a
- Dossier
- 1931 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Avis, cartes
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 d
- Pièce
- 1802
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 i
- Pièce
- 1671 - 1904
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1890
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Carte des forêts de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
- Pièce
- 1932 - 1935
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 d
- Dossier
- 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
- CH 001828-7 A-(1)-E
- Série
- 1666 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01
- Pièce
- 1875 - 1905
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Captage d'eau à la Pierre du Billard
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 b
- Dossier
- 1943
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 d
- Pièce
- 1904 - 1905
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, cahier des charges
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
- Dossier
- 1928 - 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
- Dossier
- 1956 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
- Dossier
- 1962 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Réservoirs, adduction d'eau, captages
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
- Dossier
- 1928 - 1957
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 b
- Pièce
- 1892
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 g
- Pièce
- 1923
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Routes communales : classification
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 i
- Dossier
- 1950
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes cantonales : traversées
- CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 j
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbal
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