- CH 001772-X B-02-v.2013.376b
- File
- 1854 - 1854
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Recueil (grand format) de formulaire 1b par vaches (naissance, poids, généaolgie)
Part of Daillens - Fonds privés
Part of Daillens - Fonds privés
Manque 2008. On y trouve aussi une lettre signifiant la volonté du Choeur de déposer ses archives à la Commune.
Part of Daillens - Fonds privés
Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))
Part of Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Cinq tableaux de Louis Henri Monnard
Part of Daillens - Fonds privés
2 portraits, 1 autoportrait, 1 paysage (Dent de Morcles)
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux du Conseil général
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
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Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
dossier 1/2 : janvier à mai 1955
dossier 2/2 : juin à décembre 1955
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Est groupé par thématique:
A: assurances, agriculture, AVS, assistance, allocations familiales
B: banques, bâtiments communaux, bâtiments (inspection), bourse des pauvres
C: chancellerie d'état, chemins, constructions, commerce
D: denrées, domaines
E: électricité, écoles, eaux, Eglises, Etat-civil
F: Fonctionnaires communaux, forêts, finances (département des), feu (service du)
H: habitants (contrôle des), hygiène
I: impôts, intérieur (département de l'), industrie
J: justice et police (département de...)
M: militaires (affaires...)
N: neige
O: oeuvres de bienfaisance
P: police, PTT, préfecture, poids et mesures
R: ramonage, recette de l'Etat, registre civique, registre foncier, routes
S: sociétés, services sanitaires
T: titres, travaux publics, travail (office du), tombolas et lotos, jass au cochon et questions semblables
V: viandes (inspection des), votations et élections
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Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Part of Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
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Grand-livre de la Commune
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Journal des livrances et recettes des boursiers
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Auberge - Poste / Collège / Boulangerie / Église / Maison de commune / Forge / Divers
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pièces comptables, décomptes
Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de la commission d'assistance
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Caisse pensions intercommunale
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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?
Part of Daillens - Fonds publics
Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Etat et compte des chemins de dévestiture
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Abonnement au Service des eaux
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Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Réservoir, captage et distribution d'eau
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Correspondance
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Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Part of Daillens - Fonds publics
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Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Part of Daillens - Fonds publics
Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Registre des assemblées générales de la commune
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Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
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Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
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formulaires remplis
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
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Liste nominative par année
Registre des commerçants établis à Daillens
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
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Conseil général : contrôle d'appel
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Procés-verbaux
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
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Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Part of Daillens - Fonds publics
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
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Factures, comptes, rapport final et devis
Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare
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Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
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Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets
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Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
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