Signalisation, marquage et plaques de rue
- CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-10-10
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
Parcs publics – Places – Promenades
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Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
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Correspondance, photographies imprimées
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Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
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Correspondance
Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte (SADEC)
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Enquête sur les déchets collectés en 2014, bulletins d'inscription
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
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Correspondance, directive
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
Plan général d’évacuation des eaux (PGEE)
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Correspondance, plans, protocoles de constats, procès-verbaux
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Correspondance, offres, procès-verbal, plans
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
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Correspondance, rapports, photographies imprimées, plans
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Tableaux des absences et de la conduite des élèves
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Correspondance, publicité
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
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Correspondance, circulaires, rapports
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Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon
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Correspondance
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Nettoyage et entretien des combles du temple et suivi de la colonie de Grands-Murins du temple
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Correspondance, rapport d'activité
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Correspondance
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Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Police municipale – Police de proximité
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Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
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Correspondance, rapports, "Info Délits"
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Correspondance, statistiques
Sentences municipales - Amendes
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Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
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Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
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Correspondance, déclarations de conformité
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Patentes, correspondance
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Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance, enquêtes
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Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
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Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
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Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Correspondance, statuts
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Rapports, budgets, sinistres, correspondance
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex
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Procès-verbaux
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Correspondance
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
Ecoles : clinique dentaire scolaire
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Ecoles : rapports annuels sur les écoles d’Eysins (inspecteurs scolaires)
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Rapports
Ecoles : fusion scolaire avec Crans
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Rôles
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Procès-verbaux
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Fiches contrôle des habitants : 26
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Fiches contrôle des habitants : 27
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Fiches contrôle des habitants : 28
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Actes, correspondance, factures
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Correspondance, actes (copies)
Industrie, commerce. Office communal du travail
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Enquête fédérale sur la construction de logements
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Registre
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Cd-rom
Edition du livre « Histoire d’Eysins » par Gilbert Rochat
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Correspondance
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Fonds contemporain (1834 - à nos jours)
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Eysins - Commune
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Extraits de procès-verbaux
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Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal
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Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions