Affichage de 79 résultats
Notices descriptives1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Comptes
Comptes
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Comptes
Comptes
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Assurances AVS
Assurances AVS
Collège
Collège
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Police des constructions
Police des constructions
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Autorités
Autorités
Greffe municipal
Greffe municipal
Personnel communal
Personnel communal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Transports publics
Transports publics
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Budget
Budget
Comptes communaux
Comptes communaux
Impôts
Impôts
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Assurances
Assurances
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Installations sportives
Installations sportives
Forêts
Forêts
Technique
Technique
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Cours d'eau
Cours d'eau
Formation
Formation
Eglises
Eglises
Sports
Sports
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Police sanitaire
Police sanitaire
Cimetière
Cimetière
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Protection civile
Protection civile
Police du commerce
Police du commerce
Affaires militaires
Affaires militaires
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Généralités
Généralités
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Assurances sociales
Assurances sociales
Santé publique
Santé publique
Travail et chômage
Travail et chômage
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Administration
Administration
Eau
Eau
Électricité
Électricité
Gaz
Gaz
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia