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Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Comptes
Comptes
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Assurances AVS
Assurances AVS
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Collège
Collège
Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Travail et chômage
Travail et chômage
Gaz
Gaz
Cours d'eau
Cours d'eau
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Technique
Technique
Forêts
Forêts
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Sports
Sports
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Police sanitaire
Police sanitaire
Transports publics
Transports publics
Police du commerce
Police du commerce
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Impôts
Impôts
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Installations sportives
Installations sportives
Protection civile
Protection civile
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Comptes
Comptes
Greffe municipal
Greffe municipal
Personnel communal
Personnel communal
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Administration
Administration
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Cimetière
Cimetière
Formation
Formation
Généralités
Généralités
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Eau
Eau
Assurances sociales
Assurances sociales
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Assurances
Assurances
Affaires militaires
Affaires militaires
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Eglises
Eglises
Électricité
Électricité
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Santé publique
Santé publique
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Budget
Budget
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Assainissement
Assainissement
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Autorités
Autorités
Police des constructions
Police des constructions
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)