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Annexes aux comptes
Annexes aux comptes
Assurances AVS
Assurances AVS
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Transports publics
Transports publics
Installations sportives
Installations sportives
Forêts
Forêts
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Déchets - Ordures ménagères
Déchets - Ordures ménagères
Police sanitaire
Police sanitaire
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile
Protection civile
Travail et chômage
Travail et chômage
Gaz
Gaz
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Personnel communal
Personnel communal
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Impôts
Impôts
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Technique
Technique
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Cours d'eau
Cours d'eau
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Centrale Chaleur-Force
Centrale Chaleur-Force
Sports
Sports
Collège
Collège
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Comptes
Comptes
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Comptes
Comptes
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Affaires militaires
Affaires militaires
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Assurances
Assurances
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
Comptes communaux
Comptes communaux
Budget
Budget
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Eglises
Eglises
Santé publique
Santé publique
Eau
Eau
Administration
Administration
Électricité
Électricité
Assainissement
Assainissement
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Assurances sociales
Assurances sociales
Généralités
Généralités
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Formation
Formation
Cimetière
Cimetière
Autorités
Autorités
Pièces annexes aux procès-verbaux
Pièces annexes aux procès-verbaux
Police des constructions
Police des constructions
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Greffe municipal
Greffe municipal
Généralités, vente et location de parcelles
Généralités, vente et location de parcelles