Procès-verbaux du Conseil (Janvier 1755 – 11 mars 1780)
- CH 002112-3 A-1-A-A 2
- Item
- 1756 - 1780
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (Janvier 1755 – 11 mars 1780)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (2 mai 1792 – 23 juillet 1808)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (2 août 1808 – 12 septembre 1825)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (12 septembre 1825 – 12 juillet 1841)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (30 décembre 1848 – 18 juin 1865)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (13 juillet 1841 – 27 décembre 1848)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (12 août 1714 – 31 décembre 1755)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 septembre 1887 – 26 décembre 1893)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (24 avril 1958 – 21 mai 1968)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (5 mai 1941 – 22 avril 1958)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 juin 1907 – 29 décembre 1921)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 janvier 1922 – 21 avril 1941)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (28 mai 1968 – 10 décembre 1973)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général, puis communal (14 avril 1951- 16 janvier 1978)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Registre du Conseil général (8 août 1897 – 11 avril 1915)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général (27 octobre 1928- 25 février 1951)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général (24 mai 1915 – 30 septembre 1928)
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Procès-verbaux
Mandat baillival concernant la solde des cavaliers du bailliage de Nyon
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Mandat baillival
Mandat baillival concernant le recensement des étrangers à la commune
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Mandat baillival
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Correspondance
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Correspondance
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Reconnaissance
Rapport non daté contre François Warinet pour délit forestier (abattage d’un chêne aux Crottaz)
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Rapport
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Abergement
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Transaction
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Reconnaissance
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acquis
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Passation à clos et à record
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les 2 filles de Bernard Gaillouz, d’un pré
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Acquis
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Acquis
Franchise de tirage accordée aux mousquetaires de Trélex par le bailli de Nyon
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Franchise
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Acquis
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Acte de réception
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Abergement
Clausule testamentaire par laquelle Jacqueline Magnin lègue aux pauvres du lieu 100 florins
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Clausule testamentaire
Annulation de la lettre de bourgeoisie (voir la cote E 25), celle-ci n’ayant jamais été payée
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Lettre de bourgeoisie
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Convention
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Trélex à Jean-Louis Demoisel
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Lettre de bourgeoisie
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Françoise Vanat de 6 terrains
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Acquis
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Convention
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Passation à clos et à record
Échange entre la commune de Trélex et Jean-François Galé d’un pré contre une parcelle de chenevier
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Echange
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Acquis
Passations à clos et à record par la bourgeoisie de Nyon en faveur de la commune de Trélex
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Passation à clos et à record
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Subhastation
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Transaction
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-François Machard, de 16 toises de terrain
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Acquis
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Convention
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Echange
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Acquis
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Donation
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Acte d'affranchissement
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Convention
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Echange
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Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
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Cession
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Cession
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Echange
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Liquidation de droit
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Acquis
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Rachat
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
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Autorisation
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Echange
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Echange
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis