Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 28.01.1954 Localisation: En Fossaux. Parcelle n°1207. Aux Bois. Parcelle n°294.
Signataires: Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens / AVS (Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants) Contenu: Reconnaissance de dette datée du 23.12.1964
Signataires: A. (R.) / M. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 01.04.1976 Localisation: En Croset. Parcelle n°119. Parcelle n°121
Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 29.10.1954 Localisation: Au Bois d'Ecublens. Parcelle n°263. Parcelle n°292. En Larges Pièces. Parcelle n°1188.
Signataires: Commune d'Ecublens / A. (A.) et Consorts Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Vente à M Adelmo Adani et Consorts à Lausanne de 141 m2 de parcelle communale n°295, propriété de la Commune d'Ecublens + 87 m2 de la parcelle communale n°290 au lieu-dit "Rue du Villars" datée du 28.10.1986, décision de la préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal du Conseil communal, plans: mutation avec matérialisation différée des points-limite, tableau des mutations, contrôle de la mutation, correspondance. Localisation: Rue du Villars. Parcelle n°295. Parcelle n°290.
Signataires: B. (E) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Vente de parcelle datée du 11.04.1958, plan Localisation: A la Brûlée. Parcelle n°46.
Signataires: B. (M.) / Commune d'Ecublens Notaire: Cruchet (Maurice) Contenu: Echange de terrains daté du 29.07.1958 Localisation: Aux Larges Pièces. Parcelle n°1192. Parcelle n°1076. Au Bois d'Ecublens. Parcelle n°1192.
Signataires: B. (A.) et Consorts / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) / Braun (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 24.01.1961 Localisation: A Epenex. Parcelle n°71. Parcelle n°77
Signataires: B. (G.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 23.10.1973, plan Localisation: Aux Fontanettes. Parcelle n°1061. Parcelle n°1062
a) Echange de terrain entre B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1972) Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrain daté du 20.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°611.
b) Cession de terrain par B. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 23.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°611.
c) Echange de terrain entre B. (A) et B. (F.) Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrain daté du 29.11.1972 Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°700
Signataires: B. (J.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 27.01.1976 Localisation: Ch. de Veilloud. Parcelle n°145. Rte du Bois. Parcelle n°146.
Signataires: Commune d'Ecublens / Banque cantonale vaudoise Contenu: Obligation du 16.04.1970 par la Commune d'Ecublens en faveur de la Banque cantonale vaudoise entièrement remboursée le 13.07.1984
Signataires: B. (A.) et B. (M.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente daté du 30.08.1983, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité, décision de la préfecture du district de Morges, procuration Localisation: Route de Crochy. Parcelle n°1206
Signataires: Confédération suisse/ Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 03.03.1944 Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150.
Signataires: B. (L.) et B. (G.) / Banque cantonale vaudoise Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 bassin de rétention de Renges daté du 15.04.1993, consentements, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud Localisation: Au Records du Flon. Parcelle n°777.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 12.09.1944 Localisation: En Champagne. Parcelle n°3152. Aux Saugettes. Parcelle n°3150. A Chatagnéraéaz. Parcelle n°2973. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2991. Au Pontet. Parcelle n°3020.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente de terrains daté du 14.12.1948 Localisation: Au Pontet. Parcelle n°1709. En Crochy. Parcelle n°1731. Aux Esserts. Parcelle n°3023. En Crochy. Parcelle n°1732.
Signataires: C. (N.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente de terrains daté du 14.09.1951 Localisation: A Bassenges. Parcelle n°1897.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Emery (Marc) Contenu: Echange de terrains daté du 12.09.1944 Localisation: Commune d'Ecublens: Aux Blévallaires. Parcelle n°1230. Aux Vignes de Bassenges. Parcelle n°1109. En Boccauban. Parcelle n°1250. Aux Prés de Bassenges. Parcelle n°3109. Au Paquier de Bassenges. Parcelle n°3116. En Ruchoz. Parcelle n°3125. Aux Blévallaires. Parcelle n°3151. En Boccauban. Parcelle n°3177. En Champagne. Parcelle n°3190. Commune de Chavannes: En Praz Véguey. Parcelle n°662. Parcelle n°663. Parcelle n°664. Commune d'Ecublens: Aux Clos. Parcelle n°2559. Parcelle n°2560. Parcelle n°1392. Parcelle n°1965. Parcelle n°2572.
Signataires: Commune d'Ecublens / Crochy SA Notaire: Cruchet (Maurice) Contenu: Acte de vente daté du 16.08.1955 (Vente de terrains d'une parcelle d'environ 100 m2 à détacher de l'article du 1173 propriété de la commune d'Ecublens, sis sur son territoire, dans le prolongement ouest du fonds de Crochy SA) Localisation: Parcelle n°1173.
Signataires: Commune d'Ecublens / Crédit foncier vaudois Contenu: Obligation sans hypothèque datée du 29.06.1956 (acquitté le 14.01.1961), extrait du procès-verbal du Conseil communal du 28.02.1956, décision Département de l'intérieur du Canton de Vaud du 07.06.1956, extrait du procès-verbal de la séance du Comité de surveillance du 09.06.1956.
Signataires: Commune d'Ecublens / C. (H.) Notaire: Emery (Marc) Contenu: Promesse de vente et d'achat de terrain datée du 15.10.1956 Localisation: Au Bois. Parcelle n°1194. Parcelle n°1195. Parcelle n°1196. Parcelle n°1203. Parcelle n°436. En Venoge. Parcelle n°1200.
Signataires: Commune d'Ecublens / Chemins de fers fédéraux (CFF) Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente daté du 01.01.1960 Localisation: En Marcolet. Parcelle n°1177
Signataires: Commune d'Ecublens / C. (B.) / B. (A.) Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Vente de terrains datée du 07.07.1955, document relatif au chêne qui se trouve sur la parcelle vendue daté du 29.03.1967. Localisation: En Marcolet. Parcelle n°1176.
Signataires: Commune d'Ecublens / Crédit foncier vaudois Contenu: Obligation sans hypothèque datée du 17.11.1959 (acquitté le 14.01.1961), décision du Département de l'intérieur, extrait du procès-verbal du Conseil communal
Signataires: C. (M.) / C. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Vente d'une parcelle de 93m2 pour le Service intercommunal de l'électricité daté du 30.09.1964, plan soumis à l'enquête publique du 14.04.1964 au 24.04.1964. Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836
Signataires: Cité Renens B, SI / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Cession de terrain datée du 21.12.1963 Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836
Signataires: Les communes associées de Renens, Chavannes près Renens, Crissier et Ecublens exploitant en commun le "Service intercommunal de l'électricité" / Caisse nationale suisse en cas d'accident Contenu: Reconnaissance de dette datée du 31.05.1965
Signataires: Les Commune associées de Renens, Chavannes près Renens, Crissier et Ecublens exploitant en commun le "Service intercommunal de l'électricité" / Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents Contenu: Reconnaissance de dette datée du 31.08.1965
Signataires: C. et Consorts / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) / Braun (Edouard) Contenu: Vente du terrain datée du 30.06.1969, plan, tableau des mutations, contrôle de la mutation Localisation: Epenex. Parcelle n°71. Nouvelle parcelle n°77.
Signataires: Commune d'Ecublens / C. (R.) Notaire: Ruedi (Albert) / Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente d'une parcelle de terrain de 202m2 daté du 02.04.1965 Localisation: Aux Esserts. Nouvelle parcelle n°168. Parcelle n°F0 13. Parcelle n°177/1 du nouvel état parcellaire
Signataires: Commune d'Ecublens / C. (J.) Notaire: Emery (Marc) Contenu: Acte de vente de division de biens-fonds et de constitution de servitude daté du 16.03.1970 Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°49
Signataires: Citadelle A SA / Tour-Citadelle SA / Citadelle B SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'839 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1292
Signataires: Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'834 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°60. Parcelle n°74.
Signataires: Citadelle B SA / Citadelle A SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'835 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°72
Signataires: Citadelle B SA / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'838 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1291.
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'836 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°73. Parcelle n°1204
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'837 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°697. Parcelle n°1203.
a) Servitude Signataires: Confédération suisse, Département militaire fédéral / Commune d'Ecublens Contenu: Contrat de servitude et de droit de préemption en faveur de la Confédération grevant la parcelle n°943 de la Commune d'Ecublens daté du 12.05.1976, extrait du registre foncier de Morges daté du 25.04.2000, plan. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°943.
b) Echange Signataires: Confédération suisse, Département des finances et des douanes / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 21.12.1976. Localisation: Au Paquier de Bassenges. Aux Prés de Bassenges. En Ruchoz. Au Grand Record. Aux Saugettes. En Champagne. Aux Blévallaires. Parcelle n°1177. Aux Clos. Parcelle n°944. Nouvelle parcelle n°1467.
Signataires: Caisse de pension du personnel communal de Lausanne / Commune d'Ecublens Notaire: Sauvain (Francis) Contenu: Cession de terrain datée du 21.03.1977. Localisation: Av. du Tir Fédéral n°20, n°22, n°24. Parcelle n°78. Nouvelle parcelle n°1468.
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude foncière personnelle (parc public) datée du 21.04.1976. Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral n°10 et n°12. Parcelle n°58. Parcelle n°57. Parcelle n°60. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral n°16 et 18. Parcelle n°698. Parcelle n°699. Parcelle n°697. Parcelle n°1291.
Signataires: Commune d'Ecublens / Etat de Vaud Notaire: Bertoliatti (Jacques) Contenu: Acte de vente daté du 14.12.1978, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, cécision de la préfecture du district de Morges, procuration du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, correspondance. Localisation: En Blévallaire, En Boccauban et En Champagne. Parcelle n°1178. Parcelle n°1321
Signataires: Galenica-Personalfürsorgestiftung / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de cession-échange daté du 02.07.1982 (cession à Galenica-Personalfürsorgestiftung de la parcelle n°171, d'une superficie de 85 m2 sous-station de transformation électrique "En Crochy". Acquisition en contrepartie d'une servitude personnelle cessible d'usage de locaux et de place grevant la parcelle n°172 d'Ecublens, propriété de la co-échangiste), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décisions de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, procuration, plans. Localisation: En Crochy. Parcelle n°171
Signataires: Confédération suisse, Département des finances et des douanes / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Echange de terrains daté du 11.04.1989, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décisions du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, décision de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, procuration, plans, tableau de mutation. Localisation: Av. du Tir-Fédéral. Parcelle n°944. Rue de Bassenges. Parcelle n°945.
Signataires: Confédération suisse / Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Actes de cession-Echange de terrains daté du 15.06.1988, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décisions du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, décision de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, Extrait du procès-verbal du Conseil communal de Lausanne, extrait du procès-verbal de la Municipalité de Lausanne, procuration, plans, tableaux de mutation. Localisation: Aux Clos. Au Grand Record. Parcelle n°1467. Av. du Tir-Fédéral. Parcelle n°1211. Parcelle n°514.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Echange de terrains daté du 14.06.1988, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décisions du Département de l'intérieur et de la santé publique du Canton de Vaud, décision de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, procuration, plans, tableau de mutation, déclaration de la Commune de Lausanne. Localisation: Aux Prés de Bassenges. Parcelle n°1216. Aux Triaudes. Parcelle n°1478.
Signataires: Hoirie C. (C.-L.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente daté du 23.08.1989, procuration, plans. Localisation: A la Maison Blanche. Parcelle n°1106. Nouvelle parcelle n°1330.
Signataires: D. (R.) / D. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Promesse d'échange de terrains datée du 06.06.1968. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Sur l'Ormet. Parcelle n°1028. Parcelle n°1029.
Signataires: D. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 30.09.1968. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Parcelle n°1028. Sur l'Ormet. Parcelle n°1029. Nouvelles parcelles n°1233. Nouvelle parcelle n°1028.
Signataires: Confédération suisse / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte d'échange de parcelle daté du 05.07.1995, procuration, extrait du procès-verbal de la Municipalité, extrait du procès-verbal du Conseil communal, décision du Département de l'intérieur et de la santé publique, décision de la Préfecture du district de Morges, copie de l'acte Localisation: Le Grand Record. Parcelle n°944. Les Triaudes. Parcelle n°866.
Signataires: D. (R.) / D. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Promesse d'échange de terrains daté du 06.06.1968. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Sur l'Ormet. Parcelle n°1028.
Signataires: D. (G.) / R. (R.) / R. (R.) / R. (H.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Constitution de servitudes datée du 22.10.1981, extrait de procès-verbal de la Municipalité, procuration, déclaration, plan cadastral Localisation: "A Renges". Parcelle n°979. Parcelle n°980.
Signataires: D. (R.) / D. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 30.09.1968. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Parcelle n°1028. Sur l'Ormet. Parcelle n°1029. Nouvelles parcelles n°1234. Nouvelle parcelle n°1028.
Signataires: D. (M.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 18.07.1969. Localisation: Le Pontet. Parcelle n°150. Parcelle n°147
Signataires: D. (G.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente du terrain daté du 04.10.1988, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Canton. Localisation: Ch. des Trois-Ponts. Parcelle n°342.
Signataires: Commune d'Ecublens / E. (A.) Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 05.11.1962. Localisation: Au Pontet. Parcelle n°3017. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2992. Parcelle n°2991. En Mapraz. Parcelle n°3012.
Signataires: Epenex-Renens A et B SA / S. (J.) Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Cession de terrain datée du 23.01.1964-01-23, extension de gages. Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836.
Signataires: E. (C.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente du terrain daté du 14.09.1951. Localisation: Aux Bochets. Parcelle n°1851.
Signataires: D. (P.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente du terrain daté du 02.06.1993. Localisation: Ch. de la Plantaz. Parcelle n°94.
Signataires: Epenex-Renens A et B SA / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Cession de terrain gratuite datée du 23.01.1964 Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836. Parcelle n°438
Signataires: D. (J.-P.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente du terrain daté du 02.06.1993, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, préavis, décision du Canton. Localisation: Ch. de la Plantaz. Parcelle n°94.
Signataires: A.G. für das schöne Heim / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange et constitution de servitude daté du 19.05.1959. Localisation: En Marcolet. Parcelle n°1177. Parcelle n°628. Nouvelle parcelle n°21/25. Nouvelle parcelle n°22/11.
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente du terrain daté du 18.09.1970. Localisation: Rte de la Brûlée. Parcelle n°1223. Nouvelle parcelle n°1293.
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude datée du 01.05.1990. Localisation: Le Poyet. Parcelle n°1342
Signataires: E. (B.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente du 26.03.1971: 1) Transfert immobilier. 2) Radiation totale des servitudes n°146'572 et 146'573 et radiation de fonds dominant à la servitude numéro 146'821. 3) Constitution de servitude: Passage à pied et pour tous véhicule. Extrait du procès-verbal du conseil communal d'Ecublens, préavis, décision de la Préfecture du district de Morges. Localisation: Rue du Villars (RC 76). Le Villars. Parcelle n°287. Parcelle n°397. Parcelle n°399. Parcelle n°396. Parcelle n°294. Parcelle n°398. Parcelle n°293. Parcelle n°295.
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente datée du 09.05.1984, extrait de procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, décision du Canton de Vaud, extrait de procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, déclaration, Plan cadastral, contrôle de la mutation, tableau des mutations Localisation: Parcelle n°1223.
Signataires: F. (C.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente daté du 25.02.1950. Localisation: En Crochy. Parcelle n°3096.
Signataires: Galenica SA / Commune d'Ecublens Notaires : Perrin (André) et Blaser (André) Contenu: Acte de vente daté du 26.08.1966. Localisation: Crochy. Parcelle n°105.
Signataires: Galenica SA / Commune d'Ecublens Notaires : Perrin (André) et Blaser (André) Contenu: Acte de vente daté du 22.12.1967. Localisation: Les Esserts. Parcelle n°168.
Signataires: G. (A.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente daté du 12.12.1975. Localisation: En Reculan. Parcelle n°1339. Parcelle n°1341.
Signataires: G. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente daté du 26.07.1955. Localisation: En Crochy. Parcelle n°2068. Parcelle n°1170.
Signataires: J. (L.) / R. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 07.07.1955. Localisation: Commune de Chavannes. Champs de la Gare. Parcelle n°1146. Parcelle n°1148. Parcelle n°1168. Commune d'Ecublens. A Epenex. Parcelle n°438. Parcelle n°1836.
Signataires: J. (P.) / R. (R.) / Commune d'Ecublens Contenu: Réquisistion: modification de l'assiette de la servitude 39.398 "Sur l'Ormet" datée du 11.08.1964. Localisation: Sur l'Ormet. Parcelle n°1485. Parcelle n°250. Parcelle n°2588.
Signataires: J. (G.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 18.08.1969, plan de situation. Localisation: En Veilloud. Parcelle n°132. Parcelle n°150. Le Pontet. Parcelle n°149.
Signataires: J. (A.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Acte de vente daté du 19.04.1977, réquisition pour le Registre foncier. Localisation: Aux Crauses. Parcelle n°642.
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 17.12.1969. Localisation: En Croset. Parcelle n°1278. Parcelle n°113. Nouvelle parcelle n°1279
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Echange de terrains daté du 12.07.1962, 2 plans de situation au 1:1000. Localisation: En Veilloud. Parcelle n°2981. Parcelle n°2980. Parcelle n°2975. Parcelle n°2990. Aux Buissons de Croset. Parcelle n°2992. Parcelle n°2991. Parcelle n°2989.
Signataires: I. (O.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 03.08.1979, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, consentements. Localisation: Aux Clos. Parcelle n°943. Parcelle n°1467. Parcelle n°946. Aux Plantaz. Parcelle n°958. Au Grand Record.
Signataires: Iril SA Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Acte de vente daté du 22.10.1981, extrait du procès-verbal de ma Municipalité d'Ecublens, convention "Plan de quartier de la plaine du Croset", plan. Localisation: Route du Bois. Parcelle n°115.
Signataires: K. (A.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de vente daté du 21.12.1955, préavis. Localisation: Mont Soupliaz. Parcelle n°1191. En Crochy. Parcelle n°3073.