- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
- Pièce
- 1840 - 1848
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Archives communales de Founex
Votations-élections communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Registre des élections à la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des résultats
Fait partie de Archives communales de Founex
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Administration générale – Autorités
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