"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1974
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Plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
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Plans
"Foretalle – Pacoty" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Oche Combe – Les Jugements" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, soumission, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"La Meule" : bouclage du réseau de réseau de distribution et de défense incendie de la Châtaigneraie
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Correspondance, soumission, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique, décomptes, factures, plans
"Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier, plans
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
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Correspondance, mémoire descriptif, devis, soumissions, factures, décomptes, plans
Equipement en défense incendie et distribution d’eau du lotissement "Le Petit Truet"
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Correspondance, devis, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
"Les Nattes – Les Druvières" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plan
"Peudex" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Petit Truet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"Les Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Plans, photographies
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, décomptes, plans
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Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, soumissions, factures, plans
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, factures, plans
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
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Plans
"Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, servitudes, devis, factures, plans
"Les Ranneaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
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Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
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Plan
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
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Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
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Correspondance, convention, rapports
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
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Correspondance, convention, rapports
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Correspondance, décomptes, listes des concessions
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Plans
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
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Plans
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
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Correspondance
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Convention, correspondance
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
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Correspondance, devis
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
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Plans
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Correspondance
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Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
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Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
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Correspondance
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correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
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Correspondance
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Correspondance
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Mamans de jour - Familles d'accueil
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Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
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Correspondance
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
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Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
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Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
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Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
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Correspondance, autorisations
Office communal du travail (OCT) : chômeurs
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Correspondance, cartes de contrôle
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Correspondance
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
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Correspondance