- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- Dossier
- 1979
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, bilan, rapports
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes généraux de travaux, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
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Statistique sur le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports mensuels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, schémas, instructions
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, descriptif
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société féminine de gymnastique
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Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
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Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes