Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)
1995 (lacunaire et partiellement signés) 1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation 1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation 1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation 1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation 2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation 2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation 2002 (lacunaire, partiellement signés) 2003 (semble complet, peu signés) 2004 (semble complet, partiellement signés) 2005 (semble complet, partiellement signés) 2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés) 2007 (la série semble complète et signée) 2008 (la série semble complète et signée) 2009 (la série semble complète et signée) 2010 (la série semble complète et signée)
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées
Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.