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Budget 1998

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1998 de la bourse communale. Budget fonctionnel pour l'année 1998.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.

Communications 1997

Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 22 avril 1997, du 24 juin 1997, 16 septembre 1997, 9 décembre 1997.

Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)

/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).

/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)

Votations/Élections cantonales (1979-1997)

/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)

Projets 1997

(1) : Préavis. (2) : Correspondance. (3) : Concours avant-projets. (4) : Concours : plans, plans de J. Gross, plans définitifs Gross. (5) : Devis général. Contenu: Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1997: Notes de séance de la Commission d'étude "Bâtiment communal" avec la Municipalité, rapport de cette commission, communications municipales. Préavis 1997/6 relatif au programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la commune (...). Rapport de la commission ad hoc. Préavis 1997/7 relatif à une demande de crédit de Fr. 190'000.- pour le financement des études de la construction du futur centre communal. Rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc. Au final, décision du Conseil communal d'accepter l'octroi du crédit d'étude et d'adopter le programme suivant: autorités, administration, locaux de réunion, jardin d'enfants, appartement de service, aménagements extérieurs, voirie, service du feu. Correspondance: Expertise de la structure porteuse du bâtiment du Petit Navire (ancien collège), échange de correspondance avec l'ingénieur civil Jean-Daniel Berset et honoraires (et crédit d'étude), demandes d'acomptes; notes d'honoraires de l'architecte. Concours pour la construction d'un centre communal, soit: règlement communal sur l'aménagement et les constructions, cahier des charges et plan cadastral de la commune; correspondance; PV d'une séance avec les concurrents et une délégation du jury (10.03.1997). Rapport du jury (avril 1997) - 2 exemplaires, invitation au vernissage de l'exposition publique des avant-projets. Devis général (15.09.1997) pour le centre communal. Concours: plans des différents avant-projets: Côté place, côté jardin / Themis / La Voile à.... Questionnaire descriptif et plans de l'architecte J. Gross (août 1997 et septembre 1997). Devis général du 15.09.1997, dossier détails (architecte Jacques Gross, Institut pour l'économie de la construction): devis quantitatif SIA cumulé et par objet, devis général, calcul des honoraires par objet; bâtiment administratif, foyer, école-logement, aménagements extérieurs, frais communs, devis par CFE par objet et par intervenant. Plans définitifs du Centre communal, architecte Jacques Gross: coupes et façades, plans des étages.

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)

Plans

Plans: situation, rez inférieur, rez supérieur, coupes, façades. Plans avant-projet aménagements extérieurs (1977); plans relevés état actuel du plan du rez, étage, coupe (1997).

Plans et listes

Répertoire plans et listes des armatures. Plans des transformations: mur de soutènement coffrage, plan d'armature, dalle sur rez coffrage et armature, murs au rez armature, radier armature, murs au rez coffrage, radier coffrage.

N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne

Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)

Naturalisations

01 (1-8) : Dossiers de naturalisation 1992-1997 (A-Z)
02 (1-28) : Dossiers de naturalisation 1925-1992 (A-Z)
03 (1-2) : Généralités : 1 (1928-1931); 2 (1977-1988)

Correspondance, financement, garanties et préavis

Correspondance, financement, garanties, préavis 1997/1 concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 815'000.- pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie; rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc; extrait de décision du Conseil communal, qui accepte l'octroi du crédit d'investissement (22.04.1997).

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy

Parties: Commune de Lausanne / Communes de Chavannes, Cheseaux, Crissier, Ecublens, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Le Mont-sur-Lausanne, Prilly, Pully, Renens, Romanel et St-Sulpice.

Contenu: Articles 1-15.

Cette convention annuel et remplace la convention intercommunale de 1967, ainsi que les avenants de 1967 et 1972.
Durée de validité: indéterminée. Chacune des parties pourra la résilier moyennant un préavis de 3 ans, pour la fin d'un exercice annuel.

Construction - Entretien

/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).

Fête à Jouxtens

/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)

Projets 1998

Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998. (1) : Correspondance et rapports. Contenu: Préavis 1998/6 concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 3'500'000.- pour la transformation des bâtiments communaux et les aménagements extérieurs; rapport de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, réponse de la Municipalité à la commission ad hoc, extrait de décision du Conseil communal, qui décide d'octroyer à la Municipalité un crédit d'investissement correspondant au coût de l'ouvrage (...) soit Fr. 3'500'000.-. Procès-verbal de la séance du 09.06.1998.
Procès-verbal de la séance avec l'ECA au sujet de la transformation du Centre communal. (2) : Plans: situation, coupes, sous-sol (bâtiment de l'ancien collège), rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage. Plans des démolitions, variantes. Réduction des plans du projet définitif.Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998.

Comptes

Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.

Commission de construction. Rapports de séances

Procès-verbaux des séances de la commission de construction et de certains projets particuliers (jardin d'enfants, coordination architectes-ingénieurs, administration communale, ECA etc.), au sujet du Centre communal projeté au Ch. de Beau-Cèdre, sous la houlette de l'atelier d'architecture Gross (Jacques).

Affaires judiciaires

1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)

Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs

Plans du centre communal (administration, foyer et Petit Navire) par le bureau d'ingénieurs Jean-Daniel Berset.

Plans n°1-20 / n°21-43: travaux spéciaux, fosse ascenseur, radier, murs au rez-de-chaussée, coffrage et armature; dalles, coffrage et armature; escaliers, murs de soutènement.

(1) : Plans d'ingénieurs 1-20.
(2) : Plans d'ingénieurs 21-43.

Gestion et Comptes 1999

Préavis 2000-01, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999;
  2. Comptes communaux 1999;
  3. Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
  4. Rapport de la Commission des finances;
  5. Réponse de la Municipalité aux rapports des commissions de gestion et des finances sur la gestion et les comptes de l'exercice 1999.

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Préavis 2000-03, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 505'000.- pour les travaux de rénovation extérieurs de l'école communale;
  2. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
  3. Rapport de la Commission ad hoc

Demande d'admission à la bourgeoisie

Préavis 2000-02, soit:

  • Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
  • Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Préavis 2000-06, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de vendre la parcelle n°377 et la parcelle n°793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery (en lien avec le projet d'aménagement "En Flusel");
  2. Rapport de la Commission ad hoc;
  3. Rapport de la Commission des finances;
  4. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.

Motions 2000

  1. Motion Verrey : motion proposant l'achat d'un véhicule d'intervention pour le SDIS, déposée par Cap. Verrey (Julien), pour l'Etat-major du SDIS.
  2. Réponse de la Municipalité à la motion Ostertag concernant des aménagements routiers (Carrefour Boracles / Bâtiaz; Ch. du Lussex; Ch. de la Bâtiaz, chaussée montante, école; Ch. de la Bâtiaz, chaussée descendante, école; Ch. de la Bâtiaz, face au n°30; Ch. de la Rueyre n°95, chaussée montante; Ch. de la Rueyre - Promenade de Flusel; Carrefour Oche / Champvent; Ch. des Vignettes, chaussée descendante; Carrefour Vignettes / Champvent)

Réalisation du centre communal. Adjudications

Documents relatifs à la réalisation du projet de centre communal. (1-4) : Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross;
Contrat avec le bureau d'ingénieur J-D. Berset; Garantie bancaire; Contrats d'entreprises pour les travaux de plâtrerie-peinture, installations de chauffage, installations sanitaires, central de commutation d'abonné, ascenseur, étanchéité, ferblanterie/couverture, charpente en bois, maçonnerie et béton armé, protection contre la foudre, installations électriques. Comparatifs d'offres; Correspondance avec les entreprises.

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Préavis 2000-09, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers;
  2. Rapport de la Commission des finances;
  3. Réponses de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.

Budget 2001

Préavis 2000-09, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de budget 2001; budget de fonctionnement pour l'année 2001 (30.10.2000)
  2. Rapport de la Commission des finances;
  3. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances sur le budget 2001;
  4. Projet de budget 2001 (19.12.2000).

Dossiers du personnel

01 : Dossiers du personnel parti (1991-1997)
02 : Dossiers du personnel parti (1991-2000)
03 : Poste du boursier. Contrats de travail et assurances-caution (1958-1986)
04 : Dossiers du personnel parti (a-z) (1959-1990)

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Préavis 2001-02, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'établissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery;
  2. Rapport de la Commission de naturalisation;
  3. Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery.

Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Préavis 2001-03, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire de Fr. 100'000.- au budget 2001, compte 430.3142 "entretien du réseau routier et signalisation".
  2. Rapport de la Commission ad hoc;
  3. Rapport de la Commission des finances.

Gestion et Comptes 2000

Préavis 2001-06, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 2000;
  2. Comptes communaux 2000;
  3. Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
  4. Rapport de la Commission des finances;
  5. Réponse de la Municipalité aux rapports des commissions de gestion et des finances sur la gestion et les comptes de l'exercice 2000.

Modification du règlement sur le SDIS

Préavis 2001-09, soit:

  1. Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 26 du Règlement communal sur le Service de Défense contre l'Incendie et le Secours (SDIS) du 28.04.1996;
  2. Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
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