vaud archives communales

Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-m
Pièce
2006

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-s
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Votations-élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-j
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux des résultats

Votations-élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-k
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles

Livrets de service pour sapeur-pompiers

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-y
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Rôle des électeurs

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-04-e
Dossier
2002 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Réfection

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-o-ob
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, historique, décisions, décomptes

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-65-10-d
Dossier
1985 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Préavis, rapports des commissions

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-f
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux du Conseil Général

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-k
Pièce
2001 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Statistiques de la population

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-a
Dossier
1940 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Journal comptable

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zs
Pièce
2005 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Arrêtés d'imposition

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-01-a
Dossier
1977 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Projet de route dite « des Montagnards »

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-k
Dossier
1995 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, études, rapports

Déchetterie

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-45-04-a
Dossier
1997 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions

Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zt
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Rapport

Orientation professionnelle

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-54-02-a
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, contrats

Conseil Général

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-d
Dossier
1984 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, listes des membres

Règlement du Conseil communal

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-x
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, préavis

Plan de la région de gland et environs

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-01-f
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zr
Pièce
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Lignum Vaud

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-x
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-06-a
Dossier
2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, factures

Transports scolaires

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-53-05-a
Dossier
2004 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, contrats

Registre des inhumations

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-64-04-c
Dossier
1991 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès

Zone de protection des sources et des eaux

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-j
Dossier
1986 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, rapports

Le Solier

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-30-02-f
Dossier
1976 - 2006

Fait partie de Givrins - Commune

Baux, garanties

Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-f
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Taxe non-pompier

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-08-d
Dossier
1996 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, listes

Personnel forestier

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-p
Dossier
1997 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, contrats

Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-n
Pièce
2007

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-e
Dossier
2002 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-g
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Statistiques, recensements

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-06-o
Dossier
1991 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Formulaires, tableaux

Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-za
Dossier
1983 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-r
Dossier
2001 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Installation d'une citerne à gaz enterrée

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-i-ig
Dossier
2007

Fait partie de Givrins - Commune

Dossier d'enquête publique

Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-q-qk
Dossier
2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-41-03-a
Dossier
2003 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, offres, contrat

Captage du Puit du Montant

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-04-p
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, expertise, recours

Règlement de police

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-d
Dossier
1961 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlement

Chemin des Ecureuils : conduite d'eau

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-z
Dossier
2007

Fait partie de Givrins - Commune

Télé-Dôle

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-k
Dossier
1993 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, statuts

Forêts

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-32-01-q
Dossier
1997 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Rénovation

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-lf
Dossier
2004 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, devis, décomptes, descriptif

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-zn
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Servitude de passage

Domaines

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-a
Dossier
1918 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, échanges, plans

Commission de salubrité

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-01-b
Dossier
1966 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapports

Résumé des comptes

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-d
Dossier
1973 - 2007

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zt
Pièce
2007

Fait partie de Givrins - Commune

Taxe de séjour

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-y
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Règlement

Rapports sur la vérification des comptes communaux

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-za
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-06-b
Dossier
1990 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Réfection des tunnels anti-bruit

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-ke
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-lg
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance, plans

Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-01-b
Dossier
2001 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits

Arrondissement scolaire de Gland

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-51-03-c
Dossier
1985 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, listes des effectifs

Police cantonale vaudoise

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-07-a
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Contrats de prestations, rapports

Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-q
Dossier
1994 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Règlements

Fête du nouveau district de Nyon

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-14-02-g
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, affiche

Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-18-04-m
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, convention, photographies, plans

Rôle des contribuables

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-i
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-z
Dossier
1974 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, droits de superficie

Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-w
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Collecteurs EC et EU route de Genolier, chemin de Carre

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-zu
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Plans

Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV

CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-73-03-a
Dossier
1987 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, acte constitutif

Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-o
Pièce
2008

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-y
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans, conventions

Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-03-z
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-i
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, statuts

Rôle des contribuables

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-21-02-f
Dossier
1988 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Journal comptable

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zu
Pièce
2007 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zv
Pièce
2008

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-35-01-m-mc
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Descriptif, devis, projet, préavis municipal, décisions, décompte final

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-u
Dossier
2000 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, rapports, plans

Pollution du ruisseau de la colline

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-47-02-c
Dossier
2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, photographies du ruisseau

Route de la Scie : circulation, comptages

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-09-c
Dossier
2003 - 2008

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Registre des résultats des votations et des élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-c
Pièce
1983 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Litiges : recours de F. L. contre une décision de la municipalité de Givrins du 15.09.2009, impartissant à la recourante un délai au 31.12.2009 pour cesser l'activité de gardiennage de chiens

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-i
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Règlement sur la gestion des déchets

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-02-z
Dossier
2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, règlement

Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-g
Dossier
2003 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-va
Dossier
2004 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, offres, cahier des charges, procès-verbaux, rapport

Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006

CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-22-05-c
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, recours

Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-02-b
Dossier
1988 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Plans

Swisscom

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-85-01-b
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, contrats

Votations-élections

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-l
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux, résultats, correspondance

Plan directeur communal (PDCom)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-03-zb
Dossier
2009

Fait partie de Givrins - Commune

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-x
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Dossier de présentation et de projet

Routes cantonales

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-f
Dossier
1993 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-43-02-p
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, plans

Clinique dentaire

CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-54-03-c
Dossier
2002 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, conventions, contrats

Radar

CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-61-09-e
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)

CH 001769-4 001769-4 (1)-(7)-76-02-a
Dossier
2002 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, statuts

Swisscom

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-85-02-a
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, contrats

Swisscom

CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-85-03-a
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance, contrats