- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- File
- 1984 - 1985
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Fichier alphabétique des habitants
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Fichier
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Le Vaud - Commune
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
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Procès-verbaux
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Arrêtés d'imposition
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Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Comptes
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
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Règlement, rapports
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Procès-verbaux
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
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Correspondance
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
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Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Règlement
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Comptes, journal
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
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Comptes, journal
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
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Plan d'affectation
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
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Demandes de crédits
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
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Correspondance
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Comptes, journal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
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Plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Rapports, préavis
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Comptes
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
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Plan partiel d'affectation
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
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Règlement, rapports
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Débiteurs
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
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Correspondance, plans
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Comptes
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Correspondance, plans
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
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Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
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Correspondance, plans
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Comptes, journal
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Projet de Complexe communal GAG
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Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
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Correspondance, listes des citernes, autorisations
Classification des routes communales
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Classification
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Règlement de protection des arbres
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Correspondance, photographies, plans
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Comptes, journal
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
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Plan de quartier
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
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Registre
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
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Correspondance, rapports, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
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Correspondance, décision, plans
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
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Correspondance, devis, offres
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Facture : fourniture d’une fontaine
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Procès-verbaux
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Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
Captage de la source des Jordils
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Correspondance, convention, offres, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans