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Notices descriptives
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Plan de l'Arbériaz

Plan de l'Arbériaz, levé géométriquement par les commissaires [Abraham-Augustin] Michel et Grenier le cadet, à l'échelle de 110 toises de 9 pieds de Berne.

Acte d'affranchissement de la dîme du vin

Acte d'affranchissement de la dîme du vin, pour tous les particuliers de la commune de St-Légier qui possèdent des vignes dans l'ancienne seigneurie de Blonay, par la bourgeoisie de Vevey et les seigneurs de Blonay.

Notaire : de Palézieux dit Falconnet.

Procès-verbal de bornage

1701, juillet 4. - Procès-verbal de bornage entre les Liettes et le pâturage de Saudannaz (copie).

1696, mai 20. - Début du procès-verbal de bornage du commun de la Lescheyre.

Comptes

  • CH CH-002014-2 1-(1)-125-197-133
  • Dossier
  • 1631 - 1701

    • Fait partie de Rolle - Commune

Bourse communale (gouvernance, recteurs de budgets et divers)

Duval

Duval, Simon
Obligation et cession entre Simon, marchand et partenaires

Duval (famille)

Ordonnance souveraine en dix articles règlant des contestations entre Estienne de Tavel, Baron du Chastellard et les deputés de la Commune. - Droit pour le Baron de couper du Bois (Bois de Cubly) - Nomination du justicier Mayor par le Syndic - Prétention du Baron à assister à la reddition des comptes - Publication du "bamp pour les vendanges" 5. Prétention du Baron sur les "bams du gagement des bestes eschapees causans du Domage" 6. Journées de "despens" réclamées par le Seigneur Baron 7. Droit de pasturage contesté 8. Droit de visite des chemins et cloisons 9. Prétention du baron d'imposer son Curial pour la stipulation des Actes" rierre le Barronnerie 10. Prétention du baron de "sceller tous les actes qui seront stipulés riere sa Baronnerie

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