Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20
- Série
- 1940-2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle, statistiques des votants
Fait partie de Archives communales de Founex
Description des postes - cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
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Correspondance, contrat
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
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Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, factures
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Correspondance
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Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
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Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
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Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, permis concernant la durée du travail
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Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
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Bâtiments divers
Réfection du chemin de l'Oche Combe
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
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Correspondance, devis
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Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
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Correspondance, contrat de location, calendrier
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Correspondance, invitations, communiqués de presse
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
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Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
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Correspondance, photographies imprimées
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
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Plans, bulletins de livraison
Elections communales : entente Centre Droite Founex
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Note interne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
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Rapports
Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
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Correspondance, rapports, factures, plans
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Correspondance, avis
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, autorisations
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
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Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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