Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
- CH 001772-X A-1-K-v.1997.0228
- Dossier
- 1924 - 1962
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Procès-verbaux EU/EC : arrière café, Plan quartier "Montet", Zone industrielle "Graveys", PACT-PALT
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment Procès-verbal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Projet d'aménagement : route de Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, photographie et rapports techniques
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Projets de régionalisation du service incendie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Prolongation d'une conduite d'eau potable au Chemin du Pressoir, secteur "Sur les Montets"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport tronçons 157, 156, 155. Plan : Situation (1:200)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapports de la Municipalité, Correspondance de la Municipalité au Conseil.
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Fait partie de Daillens - Fonds publics
D1 et D2 manquent en 2012. Une boîte manquante.
RC 306 Daillens - Bettens : création d'un trottoir entre l'église et le battoir
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Dossier de mise à l'enquête, demande de défrichement et boisement compensatoire
Recaptage des sources : Sources de la Molomba n° 3 et 5
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et/ou bioactifs
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Recours contre décision de l'Etat
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment pièces comptables, rapports et plans
Réfection de la Cure de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et demande de permis de construire
Réfection des cours du collège
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réfection des routes : "centre-Est du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrats, procès-verbaux et plans
Réfection du clocher de l'église (1980-1983)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, Récapitulatif des factures
Réfections successives des routes et places du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Refuge forestier : travaux de soubassement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Régie des alcools : épuration des eaux usées, travaux de mise en séparatif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des actes d'origine délivrés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des actes d'origines délivrés (no 902 à 1746)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des assemblées générales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des assemblées générales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des commerçants établis à Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des marques métalliques (no 2503 - no 4931)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des secours (comptes)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre des vacations et délégations Municipales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Registres des comptes des particuliers
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Règlement communal : modifications (version signée)
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Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Règlement de police (copie signée)
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement du classement communal des arbres
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlements de la police du feu
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Remplacement conduite d'eau potable route de Penthaz - route de Cossonay-Gare
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle caméra des collecteurs Eu et EC (résultats)
Remplacement de conduite d'eau potable : collecteur "Pontet, derrière restaurant"
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Notamment contrats d'entreprise et contrats d'assurance
Remplacement de conduites de distribution d'eau potable et de défense incendire au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan : Situation (1:500) - projet (daté du 28.06.05) no 045-04-B01
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat