- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-70-03-03
- Dossier
- 2008 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association vaudoise des petites familles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Associations et unions diverses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de salaire
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Auberge communale : baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux
Auberge communale : candidats pour la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoire technique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Cadastre des anciennes décharges
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plan
Cadastre, aliénations d’appartements
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Correspondance
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
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Correspondance, bordereaux des versements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
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Correspondance, contrat de location, calendrier
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
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Correspondance, procès-verbaux, règlement
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Correspondance
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, plans
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance
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Correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
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Correspondance, devis
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Correspondance, offres, devis, enquête, permis d’utiliser, rapports, photographies,
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
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Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
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Correspondance, offres, récapitulation des factures
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
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Correspondance, convention
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
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Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance