Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(8)-81-05-ze
- File
- 1987 - 1990
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Correspondance, plans
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans
Fontaine du Carre : inauguration
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Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
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Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
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Rapports d'analyses, correspondance
Distribution – Eclairage public – Installation
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Correspondance, plan
Radio et télévision – Téléréseau
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Baux, garanties
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Baux, garanties
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Actes notariés
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Correspondance
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
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Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
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Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
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Correspondance, actes notariés
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Promesse de cession, plans
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
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Correspondance
La Givrine : places de parking
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Correspondance, procès-verbaux
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
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Correspondance, conventions
Droits de superficie et locations diverses
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Correspondance, contrats de location
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans