- CH 001827-X (1)-1-U-U
- Pièce
- 1763 - 1875
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges comprenant essentiellement des droits de pâturages et d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges, avis de droit, condamnations, convocations
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Fait partie de Begnins - Commune
Livre de caisse
Livre de caisse du boursier communal et compte de chèques postaux
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Livrets de service de la protection
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Livrets d'épargne
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, autorisations d'exercer
Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Monuments historiques – Recensement architectural
Fait partie de Begnins - Commune
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Fait partie de Begnins - Commune
Obligations simples de 45'0000 et 15'0000 frs.-
Fait partie de Begnins - Commune
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
Fait partie de Begnins - Commune
Autorisations de séjour
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'engagement
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Begnins - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Fait partie de Begnins - Commune
Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Passerelle sur la Serine pour un passage d'accès à la ciblerie du stand de tir : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Patentes d'établissements et de commerce
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Patentes, correspondance
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis d'inhumation ou d'incinération
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'inhumation ou d'incinération
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Personnages peints dans l'entrée du Collège
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, photographies et image de synthèse, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges, règlements, actes de cautionnement
Fait partie de Begnins - Commune
Personnel communal : Caisse intercommunale de pension (CIP)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat d'assurance
Personnel communal : Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, déclarations d'accident
Personnel communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel étranger des vendanges
Fait partie de Begnins - Commune
Assurances d'autorisation de séjour, taxes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes au Conseil communal
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports des commissions, préavis, correspondance
Pièces annexes aux registres des délibérations du Conseil, de la Régie et Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Pièces justificatives (CFC 022-230)
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 231-370.71)
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives (CFC 370.72-991)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Pièces justificatives, billets
Fait partie de Begnins - Commune
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Plan d'affectation et plan d'extension
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, plans
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Plans d'alignement et d'implantation, listes des propriétaires
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'aménagement régional des communes du littoral
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, rapports, correspondance, plans
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Plan de quartier Les Persières
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans