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Notices descriptives66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Acquis, actes de ventes
Acquis, actes de ventes
Actes d'origines
Actes d'origines
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Affaires militaires
Affaires militaires
Agence communale AVS
Agence communale AVS
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
Agriculture
Agriculture
Agriculture-viticulture
Agriculture-viticulture
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Alimentation en eau potable
Alimentation en eau potable
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Appartements communaux, Auberge communale
Appartements communaux, Auberge communale
Arboriculture
Arboriculture
Arbres
Arbres
Armée
Armée
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (AFU) : plan de protection d'un site construit et des zones protégées à titre provisoire
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Association de parents d'élèves
Association de parents d'élèves
Association des communes suisses
Association des communes suisses
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Assurances choses
Assurances choses
Assurances personnes
Assurances personnes
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Autorisations de tombolas
Autorisations de tombolas
Autorisations simples
Autorisations simples
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Banque et titres
Banque et titres
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux : location
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bourgeoisie, naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Budgets
Budgets
Caisses de pension
Caisses de pension
Canalisations
Canalisations
Cantine scolaire
Cantine scolaire
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Carte des secteurs de protection des eaux
Carte des secteurs de protection des eaux
Cartothèque du Contrôle des habitants
Cartothèque du Contrôle des habitants
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Centre funéraire
Centre funéraire
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre social régional (CSR)
Centre social régional (CSR)
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