- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Fait partie de Archives communales de Founex
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Agence régionale d’assurances sociales de Founex, caisse cantonale vaudoise de compensation (AVS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agence régionale d'assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Aliénation d’appartement, commission foncière, servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de la commission foncière, plans
Aliénation d'appartements loués
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Amélioration du bassin "Le Merderet"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
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Plan
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Rapports, plans
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
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Correspondance
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Aménagement du territoire communal
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Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, offres, photographies imprimées, tableaux comparatifs des soumission, avis d'enquête, fouille d'enquête, rapports techniques, convention d'expropriation, acte de division de vente et de réunion de biens-fonds, tableau de mutation, tableau comparatif de plantation d'arbres, convention (copie, 1973, plans
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Ancien collège, appartements et garages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile