Administration générale – Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)
- SFonds
- 1610-2019
Part of Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
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Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
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Founex - Commune
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Devis général
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
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Correspondance, permis d’habiter, plans
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Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
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Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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Correspondance, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes, budget
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
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Correspondance
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Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
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Photographies, règlement
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
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Correspondance
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Correspondance, demandes
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, listes mensuelles des demandeurs d’emploi de la Commune
Office communal du travail (OCT)
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Correspondance, cartes de contrôle, inscription à l’assurance chômage A-Z
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
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Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
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Actes d'origine
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Attestation de séjour
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
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Tous-ménages
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Correspondance, actes, plans
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
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Correspondance, plans
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Correspondance, baux à loyer
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Livret de service
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal