Regroupement scolaire avec Genolier
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-52-03-c
- File
- 1965 - 1978
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention
Regroupement scolaire avec Genolier
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention
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Correspondance
Association des communes suisses
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Correspondance
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Correspondance
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Groupement scolaire Genolier-Givrins-Trélex
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Conventions, correspondance, comptes
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance reçue chronologique
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Déclarations, tableau
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Correspondance
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Convention
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Correspondance expédiée alphabétique
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Balances semestrielles
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Permis de fouilles pour la réparation de conduites d'eau
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Correspondance
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Dossier d'enquête
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Plans
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Pâturage de La Givrine : fosse à purin
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Plan
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
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Dossier d'enquête publique, plans, récapitulatif du coût des travaux
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Dossier d'enquête, plan
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Transformation du bureau de Poste
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, factures
Communiqués d'Etat-civil (naissances, mariages, divorces, décès)
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En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
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Plans
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
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Route de la Bellangère : élargissement
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
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Plans, correspondance
Réintégration de droit de cité
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Carte des secteurs de protection des eaux
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Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
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Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
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Factures
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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Instructions de service, correspondance, factures
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En Bellanger-Village : doublage du collecteur
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Correspondance, dossier d'enquête, plans
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
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Dossier d'enquête publique
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Correspondance, décomptes
Répartition de l'impôt communal
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En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
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Correspondance, plans
Estimation fiscale des immeubles
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Correspondance
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Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
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Servitudes
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
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Correspondance, rapport, plan, calculs hydrauliques
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
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Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
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Plan
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
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Correspondance, plans
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
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Correspondance, plans
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Es Closets : construction d'un déversoir de crue
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Décomptes
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
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Dossier d'enquête publique
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
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Correspondance
Protection de l'environnement : citernes
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Recensement des citernes, correspondance
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
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Dossier d'enquête, plans
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Correspondance
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Rapport
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
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Actes notariés
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
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Correspondance, préavis, résumé de comptes
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Listes
La Pile-Dessus : droits de superficie
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Correspondance, baux, conventions, plans
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
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En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
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Dossier d'enquête, plan
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Plan
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Correspondance, contrat, rapport
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Temple de Givrins : construction d'un clocher
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Plans
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Correspondance, règlement
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
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Correspondance, rapports, plans
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans