Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-05-a
- File
- 1988 - 1991
Part of Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
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Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Registre communal des commerçants (a-z)
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Correspondance
Département de la prévoyance sociale et des assurances
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Correspondance
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
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Correspondance, conventions
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
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Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
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Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
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Correspondance, plans, factures, factures, soumissions, devis
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
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Devis, dossiers d'enquêtes, correspondance, plans, factures
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Permis de construire
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
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Plans
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
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Correspondance, convention
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
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Correspondance, plans
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans, factures
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
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Correspondance, plans
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, devis, plan
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Correspondance, offres, plans
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
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Concession, correspondance
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Correspondance
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Plans, prescriptions de service
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Correspondance, plans, devis, études, rapports
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Plans
Télécommunications – téléphone
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Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
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Servitudes, arrangements, autorisations de fouilles
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
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Correspondance, bail, plans, photographies
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1435 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Givrins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1685, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1635. Le document le plus ancien remonte à 1435. Il s’agit d’un acte de Reconnaissance par Louis de Savoie de la montagne de la Joux Noire. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Guvrins dès 1626.
Givrins - Commune
Administration générale – Autorités
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
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Correspondance, préavis, résumé de comptes
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Extraits de procès-verbaux, résultats
Registre des résultats des votations et des élections
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Procès-verbaux de la Municipalité
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
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Correspondance
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Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement
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Règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
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Règlement
Règlement sur la gestion des déchets
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Correspondance, règlement
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
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Correspondance reçue chronologique
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Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance expédiée alphabétique
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Rôle des électeurs (cartothèque)
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Correspondance
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Avis de naturalisation, correspondance
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
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Correspondance
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
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Règlement, procès-verbaux des assemblées, comptes, listes des membres
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Listes
Recensement des arbres fruitiers
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Listes
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Questionnaires
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
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Correspondance
Bourse communale : arriérés de P. B.
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Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
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Budget – Planification financière
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
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