- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- File
- 1983 - 1986
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Permis, correspondance
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
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Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, statuts, coupure de presse
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Correspondance, plans
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assemblée des syndics Jura-Lac
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Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Correspondance, permis, factures
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
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Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
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Correspondance, plans, devis
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
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Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
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Rapport de contrôle
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
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Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
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Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
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Permis, correspondance
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Registre
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
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Plan, facture
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Rapport de contrôle
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
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Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
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Registre
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Comptes
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Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
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Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance, devis, offre
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Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement
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Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
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Correspondance, dossier d'enquête publique
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Correspondance, préavis, études
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Demandes de crédits
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
Comptes communaux, journal et débiteurs
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Comptes, journal
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Comptes
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Correspondance
Plan directeur pour l'épuration des eaux
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Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
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Dossier d'enquête publique, correspondance
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Plan directeur
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Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
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Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
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Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
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Plan d'extension
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Correspondance
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Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
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Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
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Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
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Correspondance, offre, présentation
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
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Règlement, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
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Correspondance, préavis, documentation technique
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance