- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- File
- 1989 - 1997
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
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Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
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Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, questionnaires, règlements, charte
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Registre des procès-verbaux des votations et des élections
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Correspondance, liste des candidats
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Règlement
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Règlements
Règlements communaux de police
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
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Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
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Correspondance
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
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Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
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Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
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Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
Cautionnements, emprunts communaux
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Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme, conventions
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
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Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
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Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
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Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
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Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
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Procès-verbaux, protocoles, correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements
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Règlement
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Règlement
Règlement régional sur la taxe de séjour
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Règlement
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Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
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Correspondance, plans
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
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Classification
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Correspondance
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Formulaires avec photographie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
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Enquête
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Procès-verbaux des assemblées
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Livre d'or
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
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Correspondance, horaires
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
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Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
En-têtes d'entreprises et de commerces
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Pièces justificatives
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Préavis municipaux
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Correspondance