Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2011.257
- File
- 2003 - 2007
Part of Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire: service dentaire; budgets; correspondance; divers
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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La Petite enfance
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Rapports de la commission de gestion
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Lausanne région
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Série héritée.
Règlements municipaux et conventions
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Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
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Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
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Travaux publics - Environnement - Urbanisme
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Epuration des eaux usées hors zones
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contient plans du collecteur
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Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.
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Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires
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Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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SDIS Bottens, SDIS Haut-Talent, Fédération vaudoise des sapeurs pompiers
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Rapports exercice, rapports intervention, cours, matériel, mutations
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Confrérie catholique de Bottens
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Rôle, recrutement, exemptions, bornes hydrantes, gaz, correspondance
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
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La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
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Série héritée.
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
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Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations
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Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées
Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
Plan directeur communal étude jusqu'à la consultation publique
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Questionnaire aux agriculteurs, analyse préliminaire, projet de rapport, rapport (18.10.2010). Les multiples versions de travail ont été éliminées.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
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Objets traités en séance de municipalité
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Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.
Comptes communaux et pièces annexes
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Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
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Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
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Livre 900e, rectificatif page 279
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Contrat pour le déneigement sur le territoire communal
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Liste des factures admises par la Municipalité dans ses séances
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Budget et préavis municipaux y relatifs
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Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
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Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
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Comptes 2010
Fonds des archives administratives no 2
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens classées selon le plan en vigueur jusqu'en 2011.
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Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général
Procès-verbaux du Conseil communal
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Rapports de la commission de gestion
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Avec comptes
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Budget - Planification financière
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Budget 2011 et préavis municipaux y relatifs
Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49
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Notamment plans
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Rapports et procès verbaux.
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Avec comptes
Admission des factures par la Municipalité
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Budget - Planification financière
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Budget 2013
Préavis municipaux au Conseil communal
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Règlement sur la gestion des déchets 2007
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Budget - Planification financière
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Budget 2012 et préavis municipaux y relatifs
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
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Avec comptes
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Rapports, pièces annexes et correspondance
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SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
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Rapports d'intervention, Fiche du personnel, rapports d'activités
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