Dossier v.2017.1449 - Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

Cote

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01-v.2017.1449

Titre

Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"

Date(s)

  • 1985 - 2010 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

30 cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Ce dossier faisait partie des dossiers transmis par la secrétaire municipale lors de son départ en 2016.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Métal

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

AncienneCote

DocuteamCurator

1449

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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