Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- File
- 1990 - 1997
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
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Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
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Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
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Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
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Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
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Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
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Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
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Correspondance, plans
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Rapports, préavis
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Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
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Carte postale
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Photographies
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Correspondance, horaires
Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
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Plan de révision
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Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, budgets
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Correspondance, rapports annuel
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Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
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Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
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Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
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Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
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Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
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Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
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Convention
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Arrêtés d'imposition
Pâturages communaux : location
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Correspondance
Plans de gestion des forêts communales
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Plan de gestion
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
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Photographies sur CD-Rom
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
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Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
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Correspondance, rapport, devis, offre, préavis, contrat d’abonnement d’entretien
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
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Correspondance, rapports, devis, offres, factures, coupure de presse, plan, CD-ROM
Bâtiment communal Christinet I
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Procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment Christinet II : révision des plans
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Plans, CD-ROM, tableau de contrôle du coût, rapport de sécurité de l’installation électrique
Bâtiment Christinet II : plans définitifs
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Plans, CD-ROM, planning
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, procès-verbal, devis
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Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
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Correspondance
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Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions
Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
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Correspondance
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Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
Promotion de la commune : murets d'alpages
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Photographies