Procès-verbaux du Conseil (Janvier 1755 – 11 mars 1780)
- CH 002112-3 A-1-A-A 2
- Pièce
- 1756 - 1780
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (Janvier 1755 – 11 mars 1780)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (2 mai 1792 – 23 juillet 1808)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (2 août 1808 – 12 septembre 1825)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (12 septembre 1825 – 12 juillet 1841)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (30 décembre 1848 – 18 juin 1865)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (13 juillet 1841 – 27 décembre 1848)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (12 août 1714 – 31 décembre 1755)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 septembre 1887 – 26 décembre 1893)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (24 avril 1958 – 21 mai 1968)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (5 mai 1941 – 22 avril 1958)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 juin 1907 – 29 décembre 1921)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 janvier 1922 – 21 avril 1941)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (28 mai 1968 – 10 décembre 1973)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général, puis communal (14 avril 1951- 16 janvier 1978)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Registre du Conseil général (8 août 1897 – 11 avril 1915)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général (27 octobre 1928- 25 février 1951)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil général (24 mai 1915 – 30 septembre 1928)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès-verbaux
Mandat baillival concernant la solde des cavaliers du bailliage de Nyon
Fait partie de Archives communales de Trélex
Mandat baillival
Mandat baillival concernant le recensement des étrangers à la commune
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Mandat baillival
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
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Reconnaissance
Rapport non daté contre François Warinet pour délit forestier (abattage d’un chêne aux Crottaz)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Rapport
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Correspondance (lettres reçues)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Trélex
Abergement
Fait partie de Archives communales de Trélex
Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Reconnaissance
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Passation à clos et à record
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les 2 filles de Bernard Gaillouz, d’un pré
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Franchise de tirage accordée aux mousquetaires de Trélex par le bailli de Nyon
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Franchise
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acte de réception
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Abergement
Clausule testamentaire par laquelle Jacqueline Magnin lègue aux pauvres du lieu 100 florins
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Clausule testamentaire
Annulation de la lettre de bourgeoisie (voir la cote E 25), celle-ci n’ayant jamais été payée
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Lettre de bourgeoisie
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Convention
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Trélex à Jean-Louis Demoisel
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Lettre de bourgeoisie
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Françoise Vanat de 6 terrains
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Acquis
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Convention
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Passation à clos et à record
Échange entre la commune de Trélex et Jean-François Galé d’un pré contre une parcelle de chenevier
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Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Passations à clos et à record par la bourgeoisie de Nyon en faveur de la commune de Trélex
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Passation à clos et à record
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Subhastation
Fait partie de Archives communales de Trélex
Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-François Machard, de 16 toises de terrain
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Acquis
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Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
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Donation
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Acte d'affranchissement
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Convention
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Echange
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Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
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Cession
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Cession
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
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Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Liquidation de droit
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Acquis
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Rachat
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Autorisation
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis