- CH STEC A-A-AA-v.2020.02863
- Dossier
- 1995-2022
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
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Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
2015-2021 : 2 exemplaires de chaque
Dossiers de travail du Conseil communal
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
1 exemplaire de chaque année
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Service technique : correspondance locations salles
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
Fait partie de Fonds publics
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, conventions, manifestations, Allucinacorps
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
Recensement des entreprises et commerces
Fait partie de Fonds publics
Bulletins électoraux officiels
Fait partie de Fonds publics
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, rapports
Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
Fait partie de Fonds publics
Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
Fait partie de Fonds publics
Contrat de prestations de services
Rapports sur la vérification des comptes
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 1985-1986, 2001
Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
Marché transfrontalier (France-Suisse)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
Fait partie de Fonds publics
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
Société du carnaval de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, comptes, rapports
Statistiques de l'emploi : personnel communal
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
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Différents départements du canton
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)
Fait partie de Fonds publics
Notamment : remerciements, procès-verbaux
Diverses brochures et publications
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux. conventions, contrats
Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
Fait partie de Fonds publics
Nottament : rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, statuts, budget
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, procès-verbaux, comptes d'exploitation, plans
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment ; conventions, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, comptes et budgets, rapports de gestion
Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, conventions
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlement
Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, comptes et bilans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, conventions, règlements, statuts
Office du tourisme, régional et communal ; Office du tourisme suisse
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, conventions, baux à loyers, projet de charte, statuts, rapports annuels
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, contrats, conventions, règlements, comptes, rapports, rapport d'activité
Travys ; Bellevue SA (Gittaz), Bourse communale ; Comptabilité, organisation ; Droits de mutation
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts, comptes d'exploitation
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts, plans, règlement, rapports d'activité, rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, règlement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Fondation Beaulieu, rapports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, contrats
Société de développement La Chaux-La Vraconnaz ; Animations du Balcon du Jura ; Taxes de séjour
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Notamment : comptes, statuts, règlements
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Cirque ; Association développement Nord vaudois ; Maison des jeunes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, rapports annuels
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 2002, 2003
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Fait partie de Fonds publics
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, comptes, budgets
Hôpital GHRV ; CSSC ; Asile des vieillards ; Centre social régional (CSR) ; Collectes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, conventions, comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, études
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, statuts
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
No 849 à 915-12
Notamment plans
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : publications, rapports techniques de conservation, conventions, extrait de compte
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Fait partie de Fonds publics
Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports d'activités
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
Fait partie de Fonds publics
Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012