Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01763
Titre
Deuil, protocole gratifications ; Personnel administratif ; Personnel à l'heure et huissiers municipalité ; Association personnel commune de Sainte-Croix ; Syndicat de la Fédération suisse des ouvriers sur bois et du bâtiment (FOBB) ; Syndicat de la Fédération suisse du personnel des services publics (VPOD) ; Fédération suisse des travailleurs de la métallurgie et de l'horlogerie (FTMH) ; Fédération vaudoise des entrepreneurs ; Caisse intercommunale de pension (CIP) ; Personnel communal, Fonds de prévoyance ; Caisse suisse de voyage
Date(s)
- 1955-2012 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment : règlements, statuts
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
1.014.02 ; 1.015.04-24