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- CH STEC A-A-AA-v.2020.02863
- Dossier
- 1995-2022
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
Fonds ancien (inventaire de 2001, complété dès 2020)
- CH STEC A-A
- Fonds
- 1415-2022
Fait partie de Fonds publics
Archives produites par la Ville de Sainte-Croix, ainsi que par ou en collaboration avec différents organismes anciens : notamment Ecole de Mécanique, entreprises locales, musées
Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
- CH STEC A-A-S-v.2022.03369
- Dossier
- 2016-2021
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01938
- Dossier
- 2014-2021
Fait partie de Fonds publics
2015-2021 : 2 exemplaires de chaque
Dossiers de travail du Conseil communal
- CH STEC A-A-BC-v.2020.01935
- Dossier
- 1986-2011, 2017-2021
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
- CH STEC A-A-FA-v.2020.02864
- Dossier
- 2002-2021
Fait partie de Fonds publics
2 exemplaires de chaque année
- CH STEC A-A-H-v.2020.02715
- Dossier
- env. 1980 - env. 2015
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-BB-v.2020.01881
- Dossier
- 1996-2001, 2016-2019
Fait partie de Fonds publics
1 exemplaire de chaque année
- CH STEC A-A-BB-v.2020.01882
- Dossier
- 1996, 2015-2019
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-v.2020.02616
- Dossier
- 2004-2018
Fait partie de Fonds publics
Service technique : correspondance locations salles
- CH STEC A-A-I-v.2020.02507
- Dossier
- 2017-2018
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
- CH STEC A-A-AA-v.2020.02717
- Dossier
- 1928-2018
Fait partie de Fonds publics
Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
- CH STEC A-A-X-1-v.2021.03225
- Dossier
- 2008-2018
Fait partie de Fonds publics
Dossier concernant diverses correspondances reçues et expédiées
- CH STEC A-A-C-v.2020.03004
- Dossier
- 1972-2018
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, conventions, manifestations, Allucinacorps
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
- CH STEC A-A-BB-v.2020.01918
- Dossier
- 2015-2017
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Journal et feuille d'avis de Sainte-Croix
- CH STEC A-A-W-v.2020.02421
- Dossier
- 1852-2017
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2020.01897
- Dossier
- 2002-2017
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01683
- Dossier
- 1973-2017
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
Recensement des entreprises et commerces
- CH STEC A-A-R-RC-v.2021.03223
- Dossier
- 2010-2017
Fait partie de Fonds publics
Bulletins électoraux officiels
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02313
- Dossier
- 2009-2016
Fait partie de Fonds publics
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
- CH STEC A-A-N-NA-v.2022.03378
- Dossier
- 2015-2016
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01810
- Dossier
- 1956-2016
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, rapports
Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
- CH STEC A-A-N-NA-v.2022.03380
- Dossier
- 2013-2016
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-FA-v.2020.02520
- Dossier
- 1993-2016
Fait partie de Fonds publics
Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)
- CH STEC A-A-BB-v.2021.03221
- Dossier
- 2006-2016
Fait partie de Fonds publics
Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
- CH STEC A-A-H-v.2020.02506
- Dossier
- 2015-2016
Fait partie de Fonds publics
Contrat de prestations de services
Rapports sur la vérification des comptes
- CH STEC A-A-FA-v.2020.01976
- Dossier
- 1974-2016
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 1985-1986, 2001
- CH STEC A-A-S-v.2020.02887
- Dossier
- 2009-2015
Fait partie de Fonds publics
Comptes, rapports de révision des comptes
Marché transfrontalier (France-Suisse)
- CH STEC A-A-W-v.2020.02883
- Dossier
- 2008-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
- CH STEC A-A-I-v.2022.03374
- Dossier
- 1992-2015
Fait partie de Fonds publics
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02283
- Dossier
- 2014-2015
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-R-RA-v.2022.03373
- Dossier
- 1994-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
Société du carnaval de Sainte-Croix
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01822
- Dossier
- 1988-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, comptes, rapports
Statistiques de l'emploi : personnel communal
- CH STEC A-A-FG-v.2020.02468
- Dossier
- 2011-2015
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : comptes
- CH STEC A-A-AB-v.2020.03089
- Dossier
- 1998-2006, 2013
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
- CH STEC A-A-AB-v.2022.03375
- Dossier
- 2012-2015
Fait partie de Fonds publics
Différents départements du canton
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01675
- Dossier
- 1972-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01765
- Dossier
- 1974-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment : remerciements, procès-verbaux
Diverses brochures et publications
- CH STEC A-A-CB-v.2020.03003
- Dossier
- 1893-2015
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01712
- Dossier
- 1941-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : conventions
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01714
- Dossier
- 1947-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux. conventions, contrats
Tribunal de Prud'hommes ; Office cantonal des mineurs ; Recette de l'Etat ; Préfecture
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01729
- Dossier
- 1947-2014
Fait partie de Fonds publics
Nottament : rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01735
- Dossier
- 1949-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, contrats, comptes
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01744
- Dossier
- 1973-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01777
- Dossier
- 1952-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01819
- Dossier
- 1954-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, convention, rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01823
- Dossier
- 1964-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01824
- Dossier
- 1957-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, conventions
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01829
- Dossier
- 1980-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : convention, statuts, budget
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01835
- Dossier
- 1954-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, procès-verbaux, comptes d'exploitation, plans
- CH STEC A-A-E-v.2020.01621
- Dossier
- 1993-2014
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01689
- Dossier
- 1959-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01703
- Dossier
- 1968-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment ; conventions, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, comptes et budgets, rapports de gestion
Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01709
- Dossier
- 1965-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, conventions
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01713
- Dossier
- 1950-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlement
Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01718
- Dossier
- 1949-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, comptes et bilans
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01773
- Dossier
- 1889-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports, conventions, règlements, statuts
Office du tourisme, régional et communal ; Office du tourisme suisse
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01781
- Dossier
- 1955-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01807
- Dossier
- 1851-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, conventions, baux à loyers, projet de charte, statuts, rapports annuels
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01825
- Dossier
- 1950-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, contrats, conventions, règlements, comptes, rapports, rapport d'activité
Travys ; Bellevue SA (Gittaz), Bourse communale ; Comptabilité, organisation ; Droits de mutation
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01843
- Dossier
- 1943-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, statuts, comptes d'exploitation
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
- CH STEC A-A-AB-v.2020.03086
- Dossier
- 2007-2008, 2010-2013
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01682
- Dossier
- 1995-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01686
- Dossier
- 1953-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts, plans, règlement, rapports d'activité, rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01717
- Dossier
- 1951-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01719
- Dossier
- 1948-2014
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01724
- Dossier
- 1970-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01730
- Dossier
- 1900-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, règlement
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01752
- Dossier
- 1973-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : Fondation Beaulieu, rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01753
- Dossier
- 1972-2014
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01754
- Dossier
- 1852-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, contrats
Société de développement La Chaux-La Vraconnaz ; Animations du Balcon du Jura ; Taxes de séjour
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01772
- Dossier
- 1968-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01841
- Dossier
- 1952-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : comptes, statuts, règlements
- CH STEC A-A-AA-v.2021.03237
- Dossier
- 1993-2014
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01751
- Dossier
- 1952-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01758
- Dossier
- 1957-2014
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01761
- Dossier
- 1972-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
Cirque ; Association développement Nord vaudois ; Maison des jeunes
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01805
- Dossier
- 1969-2014
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, procès-verbaux, rapports annuels
- CH STEC A-A-D-v.2020.01623
- Dossier
- 1998-2014
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 2002, 2003
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01732
- Dossier
- 1864-2013
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01833
- Dossier
- 1964-2013
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts
- CH STEC A-A-W-v.2020.02618
- Dossier
- 2010-2013
Fait partie de Fonds publics
Rapports de gestion intangibles
- CH STEC A-A-AA-v.2020.01937
- Dossier
- 2007-2013
Fait partie de Fonds publics
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : budgets
- CH STEC A-A-AB-v.2020.03088
- Dossier
- 2004-2013
Fait partie de Fonds publics
1 à 2 exemplaires de chaque année
- CH STEC A-A-Q-v.2020.02294
- Dossier
- 2012-2013
Fait partie de Fonds publics
Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02357
- Dossier
- 2005-2013
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01733
- Dossier
- 1894-2013
Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01691
- Dossier
- 1990-2013
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, comptes, budgets
Hôpital GHRV ; CSSC ; Asile des vieillards ; Centre social régional (CSR) ; Collectes
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01745
- Dossier
- 1946-2013
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, conventions, comptes
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01804
- Dossier
- 1948-2013
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, études
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01684
- Dossier
- 1970-2012
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01763
- Dossier
- 1955-2012
Fait partie de Fonds publics
Notamment : règlements, statuts
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
- CH STEC A-A-AB-v.2020.01930
- Dossier
- 2004-2012
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-BB-v.2021.03234
- Dossier
- 2009-2012
Fait partie de Fonds publics
No 849 à 915-12
Notamment plans
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01715
- Dossier
- 1949-2012
Fait partie de Fonds publics
- CH STEC A-A-CB-v.2020.01656
- Dossier
- 2011-2012
Fait partie de Fonds publics
Notamment : publications, rapports techniques de conservation, conventions, extrait de compte
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01720
- Dossier
- 1967-2012
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
- CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02367
- Dossier
- 1996-2012
Fait partie de Fonds publics
Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés
- CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01746
- Dossier
- 1961-2012
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports d'activités