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Fonds publics

  • CH STEC A
  • Section
  • 1415 - 2022

Sainte-Croix - Ville

Budgets

  • CH STEC A-A-AA-v.2020.02863
  • Dossier
  • 1995-2022

    • Fait partie de Fonds publics

2 exemplaires de chaque année

Dossiers de travail du Conseil communal

  • CH STEC A-A-BC-v.2020.01935
  • Dossier
  • 1986-2011, 2017-2021

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995

Comptes communaux

  • CH STEC A-A-FA-v.2020.02520
  • Dossier
  • 1993-2016

    • Fait partie de Fonds publics

Egalement les comptes de l'organisme intercommunal PCi, Groupement arrondissement scolaire, Epuration régionale, Association à buts multiples (A.C.G.R)

Dossiers de législature

  • CH STEC A-A-BB-v.2021.03221
  • Dossier
  • 2006-2016

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales

Différents départements du canton

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01675
  • Dossier
  • 1972-2015

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)

Diverses brochures et publications

  • CH STEC A-A-CB-v.2020.03003
  • Dossier
  • 1893-2015

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : Technopôle, ski-club, Reuge, Carnaval, guides pédestres, 150 ans de Paillard, Un siècle de mécanique, Centenaire du Collège de la Poste, 250e anniversaire du Temple de Sainte-Croix, Les dix ans du Journal de Sainte-Croix, Souvenir des fêtes d'inauguration

Réserves de crise ; Travail à domicile : office du travail, lois, heures supplémentaires ; Entreprises industrielles ; Entrprises commerciales ; Main d'oeuvre étrangère ; Main d'oeuvre frontalière ; Bureaux de placement (ORP) ; Programme occupation pour chômeurs ; Contrats collectifs ; Commission consultative, chômage, liste ; Diversification industrielle ; Fédération horlogère

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01777
  • Dossier
  • 1952-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : rapports

Piscine

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01823
  • Dossier
  • 1964-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, cahier des charges, comptes, convention

Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01689
  • Dossier
  • 1959-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01703
  • Dossier
  • 1968-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment ; conventions, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, comptes et budgets, rapports de gestion

Prometerre ; Arc jurassien : Communauté de Travail du Jura (CTJ) / Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien (OSTAJ), développement Nord vaudois ; Réseau villes Arc jurassien ; Interreg ; Commission foncière ; Institut météorologique suisse ; Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) ; Musée Baud ; Musée des arts et des sciences

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01773
  • Dossier
  • 1889-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, conventions, règlements, statuts

Conseil communal

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01761
  • Dossier
  • 1972-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports

Avivo saint-Croix, société enfance et vieillesse malheureuse ; VTT Balcon du Jura, bicross / skate club ; Croix du Cochet ; Film vidéo Sainte-Croix, diaporama ; GSFR Groupe ski de fonds ; Loterie suisse romande ; Société philanthropique suisse Union ; Club Sainte-Croix, Lausanne ; Société des noctambules ; Procap association des invalides

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01833
  • Dossier
  • 1964-2013

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, comptes d'exploitation, statuts

Deuil, protocole gratifications ; Personnel administratif ; Personnel à l'heure et huissiers municipalité ; Association personnel commune de Sainte-Croix ; Syndicat de la Fédération suisse des ouvriers sur bois et du bâtiment (FOBB) ; Syndicat de la Fédération suisse du personnel des services publics (VPOD) ; Fédération suisse des travailleurs de la métallurgie et de l'horlogerie (FTMH) ; Fédération vaudoise des entrepreneurs ; Caisse intercommunale de pension (CIP) ; Personnel communal, Fonds de prévoyance ; Caisse suisse de voyage

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01763
  • Dossier
  • 1955-2012

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : règlements, statuts

Exposition Sao Paulo Brésil

  • CH STEC A-A-CB-v.2020.01656
  • Dossier
  • 2011-2012

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : publications, rapports techniques de conservation, conventions, extrait de compte

Entreprises

  • CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02367
  • Dossier
  • 1996-2012

    • Fait partie de Fonds publics

Documents du Service de l'Emploi (permis, formulaires), rapports de gestion, procès-verbaux, actes notariés

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