Travaux publics – Environnement – Urbanisme
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)
- SFonds
- 1610-2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1610 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Founex sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1701, les procès-verbaux du Conseil communal et municipal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Founex dès 1775.
Founex - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Fait partie de Archives communales de Founex
Founex - Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Fait partie de Archives communales de Founex
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes des fontaines publiques et privées de la Commune, Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Fait partie de Archives communales de Founex
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etat-civil
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales de Founex
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Police municipale – Police de proximité
Fait partie de Archives communales de Founex
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Règlement
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
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Plan
Registre des comptes communaux
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Comptes
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Commerçants, artisans : patentes
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Correspondance
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Lettre
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Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
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Mises aux enchères
Fait partie de Archives communales de Founex
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Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Bureau électoral – Votations – Elections
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Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments divers
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
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Documentation
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des élections à la Municipalité
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Papiers des famille
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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