Actes notariés, inscriptions de servitudes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
- Dossier
- 1711 - 1959
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Commerçants, artisans : patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recensement de la population (1894-2007)
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Lettre
Epuration des eaux : anciens égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats d’apprentissage, bulletins scolaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Réseau de distribution d’eau, réservoir, captage
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Société de sauvetage de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Société de chant l’Helvétienne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Caisse cantonale vaudoise des retraites populaires, Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des versements
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux de notes de promotions et remises des prix, rapports annuels
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Inventaires des archives de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaires
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Station de pompage au lac : travaux entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, factures, rapports
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Votations-élections communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Union instrumentale du cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux, comptes de la subvention et des commissions, bordereaux des versements
Commission d’assistance publique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, listes des concessions
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, police d’assurance, listes des bâtiments et des polices mobilières
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Affichage, brochures d’informations, circulaires, avis, tous-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statistiques, décomptes
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, devis, plans
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, décomptes, plans
Recensement fédéral des cultures
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux