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Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1747-1749

68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 12.06.1747 - 05.12.1749

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1749-1752

69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 06.12.1749 - 01.04.1752

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1755-1756

72e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 3e registre du secrétaire Christin. Séances : 07.06.1755 - 31.12.1756

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

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