Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesCrèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Dossier
- 2002 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Alpages communaux : adjudications
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1987 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1975 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1978 - 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1985 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1986 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1964 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlement concernant le poste d'employé communal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1987 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement communal sur la distribution de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1969 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1984 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
- Pièce
- 2005 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1997 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1964 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêté municipal
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Dossier
- 1995 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement du cimetière et des inhumations
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
- Dossier
- 2010 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-02-(02)
- Dossier
- 2011 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1961 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1967 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Registre des fermes, baux à ferme
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Pièce
- 1917 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1949 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
- Dossier
- 1991 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1974 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1978 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1982 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1987 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2010 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
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