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Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
Équipement du terrain de sport
Équipement du terrain de sport
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Budget
Budget
Sur la Croix
Sur la Croix
Nouvelle loi scolaire
Nouvelle loi scolaire
Budget 1984-1993
Budget 1984-1993
Constituante de l'arrondissement de Prilly
Constituante de l'arrondissement de Prilly
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Correspondance avec la Commune de Prilly
Correspondance avec la Commune de Prilly
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Réception provisoire
Réception provisoire
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Amortissements - réserves - patrimoine financier et administratif - financements spéciaux
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Décompte final
Décompte final
Transport des élèves à la piscine
Transport des élèves à la piscine
École des parents
École des parents
Associations régionales
Associations régionales
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Matériel informatique
Matériel informatique
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Commission scolaire de Jouxtens-Mézery
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Économie de guerre (1987-1992)
Économie de guerre (1987-1992)
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Plaintes diverses
Plaintes diverses
Curatelle
Curatelle
Construction - Entretien
Construction - Entretien
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Suburba
Suburba
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Correspondance
Correspondance
Orgues de l’Église
Orgues de l’Église
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Matériel de voirie
Matériel de voirie
Téléréseau. Antennes TV
Téléréseau. Antennes TV
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"
Budget 1991
Budget 1991
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Pièces annexes - préavis, rapports (1990-1991)
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Gestion et Comptes de l'exercice 1989
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche
Listes des membres
Listes des membres
Comptes 1990-1993
Comptes 1990-1993
Routes nationales
Routes nationales
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
Composition du bureau du Conseil communal
Composition du bureau du Conseil communal
Entretien
Entretien
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
N9 - Projet de construction d'une troisième voie sur la chaussée montante de l'autoroute de contournement de Lausanne
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Distribution de son et d'image - Multimédia
Distribution de son et d'image - Multimédia
Commissions
Commissions
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL
Planification des constructions communales
Planification des constructions communales
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly
Le Lussex - Bois-Genoud
Le Lussex - Bois-Genoud
Stockage de déchets stabilisés
Stockage de déchets stabilisés
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