- CH 001768-7 A-(02)-B-b-103-1997-12
- File
- 1997
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1998 de la bourse communale. Budget fonctionnel pour l'année 1998.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1998 de la bourse communale. Budget fonctionnel pour l'année 1998.
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 22 avril 1997, du 24 juin 1997, 16 septembre 1997, 9 décembre 1997.
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Projet "Côté place, côté jardin"
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Bureau électoral - Votations - Elections
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).
/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
(1) : Préavis. (2) : Correspondance. (3) : Concours avant-projets. (4) : Concours : plans, plans de J. Gross, plans définitifs Gross. (5) : Devis général. Contenu: Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1997: Notes de séance de la Commission d'étude "Bâtiment communal" avec la Municipalité, rapport de cette commission, communications municipales. Préavis 1997/6 relatif au programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la commune (...). Rapport de la commission ad hoc. Préavis 1997/7 relatif à une demande de crédit de Fr. 190'000.- pour le financement des études de la construction du futur centre communal. Rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc. Au final, décision du Conseil communal d'accepter l'octroi du crédit d'étude et d'adopter le programme suivant: autorités, administration, locaux de réunion, jardin d'enfants, appartement de service, aménagements extérieurs, voirie, service du feu. Correspondance: Expertise de la structure porteuse du bâtiment du Petit Navire (ancien collège), échange de correspondance avec l'ingénieur civil Jean-Daniel Berset et honoraires (et crédit d'étude), demandes d'acomptes; notes d'honoraires de l'architecte. Concours pour la construction d'un centre communal, soit: règlement communal sur l'aménagement et les constructions, cahier des charges et plan cadastral de la commune; correspondance; PV d'une séance avec les concurrents et une délégation du jury (10.03.1997). Rapport du jury (avril 1997) - 2 exemplaires, invitation au vernissage de l'exposition publique des avant-projets. Devis général (15.09.1997) pour le centre communal. Concours: plans des différents avant-projets: Côté place, côté jardin / Themis / La Voile à.... Questionnaire descriptif et plans de l'architecte J. Gross (août 1997 et septembre 1997). Devis général du 15.09.1997, dossier détails (architecte Jacques Gross, Institut pour l'économie de la construction): devis quantitatif SIA cumulé et par objet, devis général, calcul des honoraires par objet; bâtiment administratif, foyer, école-logement, aménagements extérieurs, frais communs, devis par CFE par objet et par intervenant. Plans définitifs du Centre communal, architecte Jacques Gross: coupes et façades, plans des étages.
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Dossier d'enquête
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Registre des délibérations de la Municipalité.
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
/1 : Législature 1990-1993; /2 : Législature 1994-1997
/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
00 : 1863
01 : 1985
02 : 1988
03 : 1989-1993
04 : 1993-1997
Plans: situation, rez inférieur, rez supérieur, coupes, façades. Plans avant-projet aménagements extérieurs (1977); plans relevés état actuel du plan du rez, étage, coupe (1997).
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Ordres du jour (législature 1994-1997)
Associations et sociétés locales (A-Z)
Généralités, vente et location de parcelles
Répertoire plans et listes des armatures. Plans des transformations: mur de soutènement coffrage, plan d'armature, dalle sur rez coffrage et armature, murs au rez armature, radier armature, murs au rez coffrage, radier coffrage.
Dossier de mise à l'enquête publique
Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)
Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)
Préavis 1996-1997, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1990-1997
Protection civile intercommunale
01 (1-8) : Dossiers de naturalisation 1992-1997 (A-Z)
02 (1-28) : Dossiers de naturalisation 1925-1992 (A-Z)
03 (1-2) : Généralités : 1 (1928-1931); 2 (1977-1988)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Achats et échanges de parcelles
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties, préavis 1997/1 concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 815'000.- pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie; rapport de la commission des finances, rapport de la commission ad hoc; extrait de décision du Conseil communal, qui accepte l'octroi du crédit d'investissement (22.04.1997).
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux des séances de chantier (1997). Soumissions.
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy
Parties: Commune de Lausanne / Communes de Chavannes, Cheseaux, Crissier, Ecublens, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Le Mont-sur-Lausanne, Prilly, Pully, Renens, Romanel et St-Sulpice.
Contenu: Articles 1-15.
Cette convention annuel et remplace la convention intercommunale de 1967, ainsi que les avenants de 1967 et 1972.
Durée de validité: indéterminée. Chacune des parties pourra la résilier moyennant un préavis de 3 ans, pour la fin d'un exercice annuel.
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Police municipale - Police de proximité
Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998. (1) : Correspondance et rapports. Contenu: Préavis 1998/6 concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 3'500'000.- pour la transformation des bâtiments communaux et les aménagements extérieurs; rapport de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, réponse de la Municipalité à la commission ad hoc, extrait de décision du Conseil communal, qui décide d'octroyer à la Municipalité un crédit d'investissement correspondant au coût de l'ouvrage (...) soit Fr. 3'500'000.-. Procès-verbal de la séance du 09.06.1998.
Procès-verbal de la séance avec l'ECA au sujet de la transformation du Centre communal. (2) : Plans: situation, coupes, sous-sol (bâtiment de l'ancien collège), rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage. Plans des démolitions, variantes. Réduction des plans du projet définitif.Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998.
Dossier relatif aux transformations de la Grange, par le Bureau d'ingénieurs Berset (Jean-Daniel). Bureau technique Company (J.).
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Contrôle des autorités (Préfecture)
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Le projet de convention n'est ni daté ni signé.
Les livres de comptes conservés aux Archives, même s'ils ne sont pas tous décrits jusqu'au niveau de la pièce, vont jusqu'en 1999 y compris.
Bâtiment communal
Collège
Commission de construction. Rapports de séances
Procès-verbaux des séances de la commission de construction et de certains projets particuliers (jardin d'enfants, coordination architectes-ingénieurs, administration communale, ECA etc.), au sujet du Centre communal projeté au Ch. de Beau-Cèdre, sous la houlette de l'atelier d'architecture Gross (Jacques).
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
La convention n'est ni datée ni signée.
1) Ancien Régime, jusqu'en 1803:
Sentences baillivales, mandats de convocation du châtelain, du lieutenant baillival ou du bailli; dossiers de procès; procédure en appel; copie/traduction de jugement.
2) Période cantonale, dès 1803:
Procédures judiciaires, sentence, appel; Actes de la justice de paix (hoirie, successions, tutelles, curatelles)
/1 : 1975-1988
/2 : 1989-1999
Procès-verbaux de la Commission scolaire.
Correspondance, dossiers thématiques divers.
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
01 (1-4) : Correspondance envoyée (1960-1973)
02 (1-13) : Correspondance diverse (1956-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
/01 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1949-1960.
/02 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1985-1999.
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Différentes versions du devis général (élaboration); calculs d'honoraires, etc., comparatifs d'offres et soumissions, divers.
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Plans du centre communal (administration, foyer et Petit Navire) par le bureau d'ingénieurs Jean-Daniel Berset.
Plans n°1-20 / n°21-43: travaux spéciaux, fosse ascenseur, radier, murs au rez-de-chaussée, coffrage et armature; dalles, coffrage et armature; escaliers, murs de soutènement.
(1) : Plans d'ingénieurs 1-20.
(2) : Plans d'ingénieurs 21-43.
Préavis 2000-01, soit:
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Préavis 2000-03, soit:
Demande d'admission à la bourgeoisie
Préavis 2000-02, soit:
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Préavis 2000-04, soit:
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Préavis 2000-05, soit:
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Préavis 2000-06, soit:
Participation communale au raccordement au téléréseau
Préavis 2000-07, soit:
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Communications municipales 2000
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du Conseil communal du 27.06.2000, du 31.10.2000 et du 12.12.2000.
Réalisation du centre communal. Finances
(1-3) : Journal des paiements; factures diverses et demandes d'acomptes; suivi (évolution) de devis.
Instruction publique et cultes
Na : Archives relatives à l'instruction publique et aux écoles.
Nb : Archives relatives aux cultes et églises.
Réalisation du centre communal. Adjudications
Documents relatifs à la réalisation du projet de centre communal. (1-4) : Contrat relatif aux prestations de l'architecte J. Gross;
Contrat avec le bureau d'ingénieur J-D. Berset; Garantie bancaire; Contrats d'entreprises pour les travaux de plâtrerie-peinture, installations de chauffage, installations sanitaires, central de commutation d'abonné, ascenseur, étanchéité, ferblanterie/couverture, charpente en bois, maçonnerie et béton armé, protection contre la foudre, installations électriques. Comparatifs d'offres; Correspondance avec les entreprises.
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Préavis 2000-09, soit:
Préavis 2000-09, soit:
Instruction publique et écoles
Instruction publique, création et gestion d'une école, des enseignants et des élèves à Jouxtens-Mézery.
01 : Dossiers du personnel parti (1991-1997)
02 : Dossiers du personnel parti (1991-2000)
03 : Poste du boursier. Contrats de travail et assurances-caution (1958-1986)
04 : Dossiers du personnel parti (a-z) (1959-1990)
Réduction du nombre de conseillers communaux
Préavis 2000-08, soit:
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Préavis 2001-02, soit:
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Préavis 2001-04, soit:
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Préavis 2001-03, soit:
Préavis 2001-06, soit:
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Préavis 2001-01, soit:
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Préavis 2001-05, soit:
Modification du règlement sur le SDIS
Préavis 2001-09, soit: