Litiges : dommages à la propriété
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-h
- Dossier
- 2006 - 2009
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires
Fait partie de Givrins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, bail, plans, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Alpages-chalets, terrains communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Cartes
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
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Album de photographies
Appartements communaux, Auberge communale
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Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Manifestations contrôlées : autorisations
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, liste des propriétaires
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Correspondance
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Patentes, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décisions
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques des installations (réservoirs)
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, devis, études, rapports
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Plans
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes, plans
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement plan, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'activités
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
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Correspondance
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Correspondance
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Rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
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Correspondance
Groupement forestier La Colline
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de gestion, comptes, préavis, statuts
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
Entretien des chalets d'alpage
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Factures
Bâtiments communaux : location
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Correspondance alphabétique
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets, comptes, listes d'élèves
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Fait partie de Givrins - Commune
Budgets, comptes, listes d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, photographies
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux Conseil administration, statuts
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement, autorisations d'abattages
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offre, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, factures
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance (M-Z)
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Givrins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, aquits, registre des vignes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Police des constructions : autorisations simples
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Police des constructions : litiges
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance